CCAG-Travaux

Le vade-mecum pour l'élaboration des marchés de travaux !

Le CCAG Travaux. Texte annoté, sixième édition est à jour des arrêtés survenus les 30 septembre 2021 et 29 décembre 2022, qui ont modifié le CCAG-Travaux approuvé par arrêté du 30 mars 2021.

Cette nouvelle édition précise leur portée et leurs modalités d’application. Les annotations permettent de bien comprendre les liens entre CCAG, Code de la commande publique et autres codes. Elle est également augmentée de jurisprudences décisives du Conseil d’État sur le décompte général des travaux, la durée d’engagement de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité pour dol des titulaires de marché.

Tous les délais impartis au maître d’ouvrage, au maître d’œuvre et au titulaire du marché sont indexés et les plus importants sont récapitulés dans une table figurant en fin de volume. Les termes importants sont explicités. Les tables de concordance entre l’ancien CCAG et le nouveau figurent en fin de volume.

Broché. 256 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : août 2023.

Auteur : Bernard-Michel Bloch

Ancien avocat au Barreau de Paris, puis des Hauts-de-Seine, Bernard-Michel Bloch a su développer une approche pragmatique des questions relatives à la commande publique, grâce à ses nombreux contacts avec les collectivités territoriales et les entrepreneurs privés. Il est également l’auteur du CCAG-Travaux annoté et du CCAG-Fournitures courantes et services annoté, tous deux publiés aux éditions Berger-Levrault.