Documents & Accessoires

Registre des équipements sportifs à partir de 56,54 € HT 67,85 € TTC 20	Registre des inscriptions ou des radiations à la liste électorale à partir de 89,19 € HT 107,03 € TTC 20	Registre des observations du public dans le cadre d'une procédure de modification simplifiée du PLU/POS à partir de Prix spécial : 7,98 € HT	Registre des tirs : séances et entraînements (Police municipale) à partir de 59,43 € HT 71,32 € TTC 20
Registre public d'accessibilité à partir de 41,63 € HT 49,96 € TTC 20	Registre spécial destiné au signalement d'un D.G.I. (danger grave et imminent) par un membre du Comité social ou par un agent à partir de 30,70 € HT 36,84 € TTC 20	Registre spécial destiné au signalement d'un danger grave et imminent (DGI) par un membre du Comité Social ou par un agent à partir de Prix spécial : 31,34 € HT	Registres d'attribution des armes et des munitions des catégories B et D (Police municipale) à partir de 42,00 € HT 50,40 € TTC 20
Registres d'enregistrement du courrier à partir de 128,43 € HT 154,12 € TTC 20	Registres d'enregistrement du courrier arrivée à partir de 48,10 € HT 57,72 € TTC 20	Registres d'enregistrement du courrier arrivée et départ à partir de 38,92 € HT 38,92 € TTC 0	Registres d'enregistrement du courrier départ à partir de 48,10 € HT 57,72 € TTC 20