Documents & Accessoires

Registre des entrées et sorties de visiteurs à partir de 27,00 € HT 32,40 € TTC 20	Registre des équipements sportifs à partir de 53,85 € HT 64,62 € TTC 20	Registre des inscriptions ou des radiations à la liste électorale à partir de 84,94 € HT 101,93 € TTC 20	Registre des observations du public dans le cadre d'une procédure de modification simplifiée du PLU/POS à partir de Prix spécial : 7,60 € HT
Registre des tirs : séances et entraînements (Police municipale) à partir de 56,60 € HT 67,92 € TTC 20	Registre public d'accessibilité à partir de 39,64 € HT 47,57 € TTC 20	Registre spécial destiné au signalement d'un D.G.I. (danger grave et imminent) par un membre du Comité social ou par un agent à partir de 29,20 € HT 35,04 € TTC 20	Registre spécial destiné au signalement d'un danger grave et imminent (DGI) par un membre du Comité Social ou par un agent à partir de Prix spécial : 29,84 € HT
Registres d'attribution des armes et des munitions des catégories B et D (Police municipale) à partir de 40,00 € HT 48,00 € TTC 20	Registres d'enregistrement du courrier à partir de 122,31 € HT 146,77 € TTC 20	Registres d'enregistrement du courrier arrivée à partir de 45,81 € HT 54,97 € TTC 20	Registres d'enregistrement du courrier arrivée et départ à partir de 37,07 € HT 37,07 € TTC 0