Le jeune enfant, sujet de politique publique

Si l’accueil du jeune enfant est un enjeu à la fois de santé publique (1 000 premiers jours), d’éducation, de socialisation et d’égalité des chances, c’est aussi un élément important de conciliation des temps, d’accès et de maintien dans l’emploi ainsi que d’égalité réelle femmes-hommes. Pour répondre à ces différents enjeux et aux besoins des familles, une réforme d’ampleur a été menée, sous l’égide d’Adrien Taquet en 2020-2021, qui demeure cependant critiquée. Si les objectifs éducatifs et de qualité de l’accueil sont mis en avant, l’intérêt de l’enfant est bien souvent oublié. Par ailleurs, l’annonce de la création d’un service public de la petite enfance a relancé le débat sur cette question. Enfi n, les diffi cultés de recrutement dans les secteurs de la petite enfance montrent également combien il est diffi cile, au-delà des discours, de construire une offre.

Cet ouvrage permet de réfl échir sur la question de la prise en charge du jeune enfant aujourd’hui en s’appuyant sur un regard historique, de juristes, de psychologues et de sociologues, mais aussi de souligner les injonctions contradictoires du secteur et la diffi culté à matérialiser la création d’un service public unifié. Cette réflexion mettra aussi en avant la question de l’intérêt de l’enfant ainsi que la problématique du bien-être de ce dernier et des professionnels du secteur.

Est ainsi posée la problématique générale de l’accueil du jeune enfant dans une perspective historique, comparatiste et avec le regard de personnalités reconnues à l’échelle européenne et nationale, en mettant l’accent sur des questions comme le cadre européen, la prévention, la qualité de l’accueil, la notion d’intérêt supérieur de l’enfant.

Le jeune enfant, sujet de politique publique fait suite à une journée d’étude organisée à Angers le 17 novembre 2022. Il a été enrichi de nouvelles contributions dans le cadre d’un programme de recherche sur le bien-être de l’enfant et la qualité de l’accueil.

198 pages. Format 16x24 cm. Date de parution : Juin 2024.

Directeur d'ouvrage : Martine Long

maîtresse de conférences (HDR) en droit public à l’université d’Angers, spécialisée en droit du service public et droit de l’aide et de l’action sociales. Elle est une spécialiste reconnue du département et du droit des collectivités territoriales.

Auteur : Michel Christian

Michel Christian est chercheur à l’université de Genève. Il s’intéresse depuis plusieurs années à l’histoire de la petite enfance en particulier sous l’angle de l’éducation.

Auteur : Elisa Couton

Elsa Couton, doctorante en droit public au sein du Centre Jean Bodin, réalise une thèse sur l’accès aux soins et les droits de l’individu.

Auteur : Agnès Florin

Agnès Florin est professeure émérite en psychologie de l’enfant et de l’éducation à Nantes Université et responsable du Centre national d’étude des systèmes scolaires (Cnesco). Elle a publié et réalisé de nombreuses expertises nationales et internationales sur l’éducation de la petite enfance.

Auteur : Elisa Fois

Elisa Fois a réalisé une thèse en co-tutelle portant sur Le rendement préjudiciel de la Cour de justice. Elle est ingénieur de recherches au sein de l’Institut fédératif de recherches sur les transitions juridiques à l’université de Pau et des Pays de l’Adour.

Auteur : Lucie Lampérière

Lucie Lampérière, après un master d’Histoire avec un mémoire portant sur l’histoire de la PMI, est ingénieure chargée de valorisation et d’appui à la recherche, Centre Jean Bodin.

Auteur : Donatien Lecat

Donatien Lecat est docteur en droit public et administrateur territorial. Après avoir été directeur Enfance et famille au département de la Somme, il a été directeur de projets auprès de la Direction générale adjointe des solidarités de ce même département. Il est actuellement directeur du foyer départemental de l’enfance en Vendée. Il est membre de l’Association nationale des directeurs de l’enfance et de la famille (ANDEF), de l’Association nationale des directeurs d’action sociale et de santé (ANDASS) et du Conseil national de la protection de l’enfance (CNPE). Il est également chercheur associé au Centre Jean Bodin et co-responsable de la licence d’administration publique à l’université d’Angers.

Auteur : Philippine Lohéac-Derboulle

Philippine Lohéac-Derboulle est maîtresse de conférences en droit public à l’université d’Angers. Ses activités de recherche portent notamment sur le droit de l’aide et de l’action sociales.

Auteur : Martine Long

Martine Long est maîtresse de conférences en droit public (HDR) à l’université d’Angers. Elle a notamment publié en 2023 un ouvrage sur le service public de la petite enfance (Berger-Levrault) et coordonné des programmes de recherche concernant cette thématique.

Auteur : Pierre Moisset

Pierre Moisset est sociologue de la famille, consultant en politiques sociales et familiales, spécialisé sur les questions d’accueil de la petite enfance. Ses travaux portent sur les évolutions de l’enfance, de la parentalité, ainsi que sur les professions de l’enfance et de l’éducation.

Auteur : Philippe Mollière

Philippe Mollière est responsable du département Prévention et gestion du risque de la Mutuelle nationale territoriale, rattaché à la direction Expertise assurance et services. Il travaille sur la coordination nationale des actions de prévention/santé au travail de la MNT dans les collectivités territoriales.

Auteur : Isabelle Muller-Quoy

Isabelle Muller-Quoy est maîtresse de conférences (HDR) en droit public au sein de l’université Jules Verne d’Amiens. Spécialiste du droit des collectivités territoriales, elle a été adjointe à l’éducation à Champagne-sur-Oise.

Auteur : Stéphanie Queval

Stéphanie Queval, docteure en sociologie, est chargée d’études à l’Observatoire de l’emploi à domicile. Elle travaille notamment sur le champ de la petite enfance et celui de l’emploi à domicile en Europe.

Auteur : Stéphanie Rabiller

Stéphanie Rabiller est maîtresse de conférences (HDR) en droit public, directrice du programme de recherche sanitaire et social de l’Institut fédératif de recherches sur les transitions juridiques et du pôle santé du collège sciences sociales et humanités au sein de l’université de Pau et des Pays de l’Adour.

Auteur : Aline Vignon-Barrault

Aline Vignon-Barrault est professeure de droit privé à l’université d’Angers. Elle est spécialiste de responsabilité civile et publie régulièrement sur des thèmes liés à la réparation des dommages subis ou causés par les mineurs.

Auteur : Agathe Vitour

Agathe Vitour a réalisé une thèse sur Le mandat d’intérêt général en droit européen. Spécialiste du droit de l’action sociale, elle est avocate en droit public au sein de Accens Avocats Conseils. Elle publie régulièrement des articles dans les revues spécialisées en droit sanitaire et social.

Chapitre introductif - Martine Long

Partie 1 – État des lieux, retour vers le présent

Chapitre 1 – Qui a gardé les enfants ? La prise en charge extrafamiliale des jeunes enfants en France à l’époque contemporaine - Michel Christian
Chapitre 2 – Service public de la petite enfance, où en sommes-nous ? - Martine Long
Chapitre 3 – Service public de la petite enfance et droit européen : vers l’égalité - Stéphanie Rabiller et Elisa Fois
Chapitre 4 – L’accueil de la petite enfance à l’épreuve de la stratégie Pauvreté et de l’accueil des publics fragiles - Pierre Moisset
Chapitre 5 – L’accueil à domicile, état des lieux et enjeux - Stéphanie Queval
Chapitre 6 – Imaginer l’assistant maternel du futur - Elsa Couton et Lucie Lampérière
Chapitre 7 – L’accueil de la petite enfance à domicile et la réparation des préjudices subis par les petits - Aline Vignon-Barrault

Partie 2 – Bien-être et conditions de la qualité de l’accueil

Chapitre 1 – Bien-être de l’enfant, qualité de vie et enjeux éducatifs - Agnès Florin
Chapitre 2 – La notion d’intérêt supérieur de l’enfant et les modes d’accueil - Philippine Lohéac-Derboulle
Chapitre 3 – La Charte nationale pour l’accueil du jeune enfant - Agathe Vitour
Chapitre 4 – Qualité de vie et des conditions de travail des personnels de la petite enfance dans la fonction publique territoriale - Philippe Molliere
Chapitre 5 – La gouvernance des services aux familles - Isabelle Muller-Quoy
Chapitre 6 – Les liens entre protection de l’enfance et prise en charge du jeune enfant - Donatien Lecat