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Droit de l'environnement

Guide pratique
  • Ref. 121BEL776
  • ISBN : 978-2-7013-2073-1
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Les grands principes environnementaux décryptés !

Les grands principes environnementaux décryptés !

La question environnementale a pris une envergure de premier plan depuis plus d’une décennie avec la prise de conscience politique, traduite par les lois Grenelle I et II et tout récemment par la loi Climat et résilience, mais aussi citoyenne. L’Homme ne peut ainsi plus « être dissocié de son milieu de vie et des éléments physiques et biologiques qui composent ce milieu », comme l’indique la charte de l’environnement adossée à la Constitution.

Droit de l’environnement expose simplement et avec pédagogie les grands principes législatifs et règlementaires et unifie un droit éclaté entre Code de l’environnement, Code rural, Code forestier et Code de l’urbanisme, en le rendant accessible à tous.

 

Collection : Les Indispensables

Broché. 384 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : octobre 2021.

Directeur d'ouvrage : Nicolas Nahmias

Nicolas Nahmias intervient en matière de contrats publics et assiste par ailleurs des sociétés d’infrastructure et de transport ferroviaires et autoroutiers, des foncières et des sociétés industrielles sur leurs problématiques environnementales : programmation et implantation de grands projets d’infrastructure et implantation et gestion des installations classées.

 

Auteur : Nicolas Nahmias

Nicolas Nahmias intervient en matière de contrats publics et assiste par ailleurs des sociétés d’infrastructure et de transport ferroviaires et autoroutiers, des foncières et des sociétés industrielles sur leurs problématiques environnementales : programmation et implantation de grands projets d’infrastructure et implantation et gestion des installations classées.

 

Auteur : Laurent Givord

Laurent Givord est avocat et intervient en matière de droit des contrats publics, de droit de l'environnement (autorisation administratives et environnementales, loi sur l’eau) de droit de l’aménagement et de grands projets d’infrastructure (notamment en contentieux de DUP). Il accompagne ainsi des opérateurs publics ou privés dans le montage et le suivi de leurs opérations : concertation et débat public, DUP, étude d’impact / évaluation environnementale et enquête publique, ZAC.

Il est également maître de conférences associé en droit public à l'université de Poitiers.

 

Auteur : Emmanuelle Bénoit

Emmanuelle Bénoit est avocate counsel et intervient sur les problématiques environnementales des personnes publiques, des foncières et des sociétés industrielles : programmation de grands projets d’infrastructure (concertation et débat public, DUP, étude d’impact et enquête publique, domanialité), implantation et gestion des installations classées.

 

Auteur : Pauline Charzat

Pauline Charzat est avocate et conseille et assiste les personnes publiques et privées en droit de l’environnement (concertation et débat public, évaluation environnementale et enquête publique, installations classées).

 

Auteur : Clémence Hugueny

Clémence Hugueny est avocate senior et conseille des personnes publiques et des sociétés privées en matière de droit des contrats publics. Elle intervient également en droit des sociétés publiques et sur les problématiques environnementales des foncières, des sociétés industrielles ou d’autres opérateurs économiques (programmation et implantation de grands projets d’infrastructure).

 

Auteur : Édouard Olson

Edouard Olson, avocat, assiste des personnes publiques et privées, en droit des contrats publics, et intervient également sur les problématiques environnementales des personnes publiques, des foncières et des sociétés industrielles : programmation de grands projets d’infrastructures (concertation et débat public, évaluation environnementale et enquête publique, DUP…), implantation et gestions des installations classées, sols pollués, risques naturels.

 

Auteur : Bérangère Dieudé

Bérangère Dieudé intervient tant en conseil qu’en contentieux, en droit des contrats publics. Elle assiste et conseille les personnes publiques et privées dans le choix des montages contractuels, la passation et l’exécution des contrats publics en vue de la sécurisation des projets publics.

 

Auteur : Philippe Proot

Philippe Proot est avocat of counsel et intervient en conseil et en contentieux pour le compte de personnes publiques comme d’opérateurs économiques sur des problématiques urbanistiques et environnementales.