Comment éviter les noyades : le rôle des pouvoirs publics ?
Se baigner à partir d'une plage située en bordure de la mer, d'un lac, d'une rivière ou dans une piscine, municipale ou privée, est un acte simple et un plaisir de la vie de tous les jours. Nonobstant l’accumulation des dispositions édictées et des moyens mis en œuvre, le nombre de noyades et d’accidents reste aujourd’hui alarmant, et la responsabilité des acteurs locaux est de plus en plus souvent mise en cause.
Depuis la loi créatrice de 1951, le droit des baignades s’est engorgé, complexifié, dilué et se révèle d’une rare complexité. Afin de démêler l’écheveau des législations et réglementations, la 7e édition du Droit des baignades rassemble et commente, de manière synthétique et pédagogique, l’ensemble des textes régissant la matière.
Entièrement actualisée, cette nouvelle édition prend en compte les dernières modifications législatives et réglementaires applicables et la jurisprudence fondatrice qui en a donné l’interprétation.
Le droit des baignades couvre avec exhaustivité tous les aspects de la matière, tels que l’apprentissage de la natation, la surveillance des baignades et le sauvetage, l’aménagement de l’espace public attribué à la baignade, les pouvoirs de police détenus par les maires, la propreté des plages, la salubrité dans les piscines, les diplômes, brevets et qualifications permettant de surveiller, d’encadrer et d’enseigner la natation et les activités aquatiques.
Cet ouvrage de référence a pour objectif de rendre ce droit accessible à tous : maires, sapeurs-pompiers, sauveteurs, policiers, instituteurs, chefs d'établissements, responsables de bases de loisirs ou de colonies de vacances, parents, etc.
En vous permettant de connaître exactement vos droits, mais également vos devoirs et vos obligations, l'ouvrage contribuera à mieux assurer la sécurité des lieux de baignade.
Collection : Les Indispensables
992 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : avril 2018.
Auteur : Christian Belhache
Christian Belhache, magistrat honoraire et titulaire du diplôme de maître-nageur sauveteur, est le spécialiste français du droit des baignades. Sa connaissance du sujet fait autorité auprès de celles et ceux qui, à un titre quelconque, doivent assurer la sécurité des lieux de baignade. Ses conférences et l'ensemble de ses travaux contribuent à faire avancer une matière.
Avant-propos
Partie 1 : Baignades et domaines
Chapitre 1 : Généralités et principes généraux
Chapitre 2 : L’aménagement de l’espace public attribué à la baignade
Chapitre 3 : Des principes à la réalisation
Chapitre 4 : Signalisation des baignades
Chapitre 5 : Équipement des baignades aménagées et réglementairement autorisées
Chapitre 6 : Surveillance des baignades
Chapitre 7 : Secours et interventions en mer
Partie 2 : Autres lieux de baignades
Chapitre 1 : Le domaine fluvial
Chapitre 2 : Domaines communaux et baignades
Chapitre 3 : Les baignades des particuliers
Partie 3 : Propreté des plages et eaux de baignades
Chapitre 1 : Propreté des plages
Chapitre 2 : L’eau des baignades
Partie 4 : Les piscines
Chapitre 1 : Les piscines publiques
Chapitre 2 : Salubrité dans les piscines
Chapitre 3 : Infections professionnelles
Chapitre 4 : Contraintes professionnelles spécifiques
Chapitre 5 : Surveillance dans les piscines publiques
Chapitre 6 : Les piscines privées
Partie 5 : Baignades et diplômes
Chapitre 1 : La saga des diplômes
Chapitre 2 : Le contenu des diplômes
Partie 6 : La responsabilité
Chapitre 1 : Les difficultés ordinaires
Chapitre 2 : La responsabilité pénale
Chapitre 3 : La responsabilité civile des personnes
Chapitre 4 : La responsabilité administrative
Chapitre 5 : Les autres responsabilités
Partie 7 : Encadrement et apprentissage de la natation
Chapitre 1 : Enseignement de la natation
Chapitre 2 : Baignades des enfants accueillis
Chapitre 3: Natation et surveillance des scolaires
Conclusion
Bibliographie


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B. Benoît publié le 01/05/2018
Plus de doute sur les éventuels règles informelles. Ce livre est une bible pour tous ceux qui travail en lien avec les baignades

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