Ce site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et des cookies analytiques pour établir des statistiques anonymes. Pour plus d'informations, cliquez ici. Fermer

L'indispensable du bureau de vote

11e édition

  • Ref. 121BEL951
  • ISBN : 978-2-7013-2301-5
  • Cerfa :
  • Constructeur :
  • Ref. Constructeur :
  • Version :
Quantité souhaitée Prix unitaire Prix Total

Availability: En stock

8,90 € HT

Prix promotionnel : Excl. Tax: 8,44 € HT Incl. Tax: 8,90 € TTC

 HT  TTC

* Prix de lancement : Offre de lancement pour toute commande passée jusqu’au 28 février 2026, date de réception de la commande faisant foi : 8,90 € TTC. À compter du 1er mars 2026, le prix public unitaire sera de 11 € TTC.


Préparez vos élections en toute confiance !

L’indispensable du bureau de vote reprend, de manière chronologique, les grandes étapes de l’organisation du scrutin.

Ce guide, pratique et facile à consulter, est un outil essentiel pour les membres du bureau de vote afin de leur permettre de répondre à toute question soulevée le jour du scrutin

Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions réglementaires pour les élections.

 

Collection : Hors collection

96 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : février 2026.

Auteur : Fabrice De Fanti

Fabrice De Fanti est actuellement formateur au Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).

Avant-propos

Partie 1 — La constitution du bureau de vote

  • Chapitre 1. Les moyens humains
  • Chapitre 2. Les moyens matériels

Partie 2 — Les opérations de vote

  • Chapitre 1. Le rôle du président du bureau de vote
  • Chapitre 2. L’ouverture du scrutin
  • Chapitre 3. La réception des votes
  • Chapitre 4. La désignation des scrutateurs
  • Chapitre 5. La clôture du scrutin

Partie 3 — Le dépouillement

  • Chapitre 1. Mode opératoire des opérations de dépouillement
  • Chapitre 2. L’organisation des tables de dépouillement
  • Chapitre 3. Le dénombrement des émargements, des enveloppes et des bulletins
  • Chapitre 4. Le décompte des suffrages

Partie 4 — L’établissement du procès-verbal des opérations électorales

  • Chapitre 1. L’établissement du procès-verbal par le bureau de vote
  • Chapitre 2. Les documents à joindre à l’exemplaire du procès-verbal destiné à la préfecture

Partie 5 — La transmission du procès-verbal et la proclamation des résultats

  • Chapitre 1. Dans les communes comportant un bureau de vote
  • Chapitre 2. Dans les communes comportant plusieurs bureaux de vote
  • Chapitre 3. Les dispositions à prendre après la proclamation des résultats

Annexes

Sites Internet utiles

Index