Le tribunal des algorithmes

Juin 2050. Ludmill@, assistant communicationnel de dernière génération envisage une reconfiguration de son réseau de neurones artificiels afin d'intégrer l'École nationale de la magistrature virtuelle du plateau de Saclay. Son but : rejoindre la plateforme de résolution des litiges virtuels. L'épreuve de e-culture générale emporte obligation de disserter sur la phrase de Martin Luther King : « L'injustice où qu'elle soit porte atteinte à la justice où qu'elle soit ».

Aujourd’hui, cette assertion a tout d'une fable. Mais qui peut dire ce que sera juger dans le futur ?   Dès à présent, des questions très concrètes se posent sur l’apport des technologies de l’information et des intelligences artificielles à l’application concrète de la loi :

- comment interpréter le résultat d’une décision de justice produite par un algorithme ?

- est-il possible de « liker » les juges et les décisions qu'ils rendent sans porter atteinte à leur indépendance ?

- un jugement au format imprimé est-il l'équivalent de sa version numérique ?

- comment juger les accidents causés par des véhicules autonomes ?  

Face à cette disruption imposée, Le tribunal des algorithmes décrit le présent et imagine l’avenir des tribunaux. L’évolution conduira-t-elle à une justice sans procès et des jugements sans travail humain ? Dans ces conditions, comment garantir à tout justiciable les conditions d’un procès équitable devant un tribunal impartial ?  

Autant de thèmes qu'aborde, parmi d'autres, Le tribunal des algorithmes, non pour clore le débat, mais pour le nourrir. Car l'injustice où qu'elle soit porte atteinte à la justice où qu'elle soit.

Broché. 240 pages. Format 14 x 20,5 cm. Date de parution : Janvier 2019.

Auteur : Emmanuel Poinas

Magistrat judiciaire depuis 1991, Il a occupé successivement les fonctions de juge d’instance, membre de la JIRS de Marseille de 2003 à 2005 (délinquance économique et financière, droit de la santé et de l’environnement), puis conseiller à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence (depuis janvier 2018). Spécialiste du statut de la magistrature, Emmanuel Poinas a posé les premières questions prioritaires de constitutionnalité devant le Conseil supérieur de la magistrature statuant en matière disciplinaire en 2014. Il a participé au documentaire de Danièle Alet « Sois juge et tais-toi » en 2016, une enquête sur les suicides dans la magistrature.

Avant-propos

Introduction

1 - Open data et big data : nouveaux outils de légitimation ?

Les données ouvertes, un idéal de transparence

Tentative d'analyse de "mégadonnées juridictionnelles"

2 - Juger demain des chiffres ou des êtres ?

Rendre justice à l'ère numérique : une refondation intégrale ?

Rendre justice à l'ère numérique : une série de choix politiques

Conclusion

Glossaire