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Les collectivités territoriales et les femmes

  • Ref. 121BEL860
  • ISBN : 978-2-7013-2173-8
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Une étude approfondie de la place des femmes dans les collectivités !

Le sujet des femmes envisagé sous l’angle juridique a conduit, pour l’essentiel, à l’affirmation de l’égalité femmes-hommes, érigée à partir du milieu du xxe siècle en principe fondamental. Cette consécration juridique a ouvert la voie à une législation favorisant cette égalité, incluant, depuis une vingtaine d’années, des dispositions propres aux collectivités territoriales.   

Cette évolution se justifie à plusieurs points de vue, fondant également le sujet de cette recherche : une part essentielle de l’action publique s’exerce désormais au plan local, les collectivités territoriales constituent les institutions publiques démocratiques les plus proches des citoyens, et enfin elles emploient à ce jour près de deux millions d’agents publics.  

Cet ouvrage collectif réunit les contributions d’universitaires et praticiens de la vie publique locale qui évaluent les potentialités et limites du cadre juridique dans lequel s’insèrent les collectivités territoriales pour favoriser l’égalité, juridique et réelle, entre les sexes. 

Il est issu des travaux du colloque, tenu en septembre 2021 dans les facultés de droit de Nantes et d’Angers, consacré au thème « Les collectivités territoriales et les femmes ». Cet événement a bénéficié du soutien institutionnel des deux universités et de partenariats du GRALE, CNFPT, CDG 44, Gender cluster, Nantes Métropole et Angers Loire Métropole. 

 

Collection : Au fil du débat

190 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : Avril 2022.

Directeur d'ouvrage : Martine Long

maîtresse de conférences (HDR) en droit public à l’université d’Angers, spécialisée en droit du service public et droit de l’aide et de l’action sociales. Elle est une spécialiste reconnue du département et du droit des collectivités territoriales.

 

 

Directeur d'ouvrage : Mylène Le Roux

professeure de droit public à l’université de Nantes

 

 

Directeur d'ouvrage : Bertrand Faure

professeur de droit public à l’université de Nantes

 

Auteur : Jimmy Charruau

Enseignant-chercheur en droit public à l’université d’Angers, Centre Jean-Bodin, chercheur associé au Centre d’études et de recherches de science administrative (CERSA), université Paris II Panthéon-Assas.

 

Auteur : Sophie Rouault

Politologue indépendante, Francfort-sur-le-Main.

 

Auteur : Silke Bothfeld

Professeure de sciences politiques, université des sciences appliquées de Brême, faculté des sciences sociales.

 

Auteur : Patrizia Magarò

Professeure à l’université de Gênes.

 

Auteur : Isabelle Muller-Quoy

Maître de conférences HDR, université de Picardie

 

Auteur : Marie-Christine Steckel-Assouère

Maître de conférences HDR, université de Limoges

 

Auteur : Corinne Bouchoux

Docteure en histoire, sénatrice de Maine-et-Loire (2011-2017), vice-présidente chargée de la transition écologique et des mobilités au conseil communautaire d’Angers Loire Métropole

 

Auteur : Marie-Laure Gély

Maître de conférences HDR, université de Tours, membre de l’Institut de recherche juridique interdisciplinaire (IRJI)

 

Auteur : Frédéric Allaire

Professeur de droit public, directeur du LEX

 

Auteur : Nicolas Kada

Professeur de droit public à l’université Grenoble Alpes, codirecteur du groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GRALE), groupement d’intérêt scientifique (GIS), université Paris 1 Panthéon Sorbonne

 

Auteur : Virginie Donier

Professeure de droit public, université de Toulon

 

Auteur : Florence Crouzatier-Durand

Professeur de droit public, université Côte d’Azur, centre d’études et de recherche en droit administratif, constitutionnel,
financier et fiscal (CERDACFF), groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GRALE)

 

Auteur : Félicien Lemaire

Professeur de droit public, université d’Angers, centre Jean-Bodin

Introduction : L’émergence de l’égalité femmes-hommes dans le droit des collectivités territoriales (Mylène Le Roux)  

Partie 1 : Une problématique émergente  

Chapitre 1 : Les droits des femmes dans les constitutions françaises (Bertrand Faure)

Chapitre 2 : La Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale (Jimmy Charruau)

Chapitre 3 : Les femmes et les collectivités territoriales en Allemagne (Sophie Rouault et Silke Bothfeld)

Chapitre 4 : Les femmes et les collectivités territoriales en Italie (Patrizia Magaro)  

Partie 2 : Les femmes dans l’organisation des collectivités territoriales  

Chapitre 1 : Les femmes élues (Isabelle Muller-Quoy et Marie-Christine Steckel-Assouère)

Chapitre 2 : Les femmes dans l’intercommunalité (Corinne Bouchoux)

Chapitre 3 : Les femmes et les finances locales (Marie-Laure Gély)

Chapitre 4 : L’égalité femmes-hommes dans le droit de la commande publique (Frédéric Allaire)

Chapitre 5 : Les femmes dans le droit de la fonction publique territoriale (Nicolas Kada)  

Partie 3 : Les femmes dans l’action des collectivités territoriales  

Chapitre 1 : Les femmes dans les politiques sociales locales (Virginie Donier)

Chapitre 2 : Femmes et ordre public local (Florence Crouzatier-Durand)

Chapitre 3 : Les femmes et le principe d’égalité devant le service public (Martine Long)

Chapitre 4 : Les femmes dans les politiques de diversité des collectivités territoriales, (Félicien Lemaire)