Présentation
Greffiers au sac, greffiers à la peau, greffiers des présentations, greffiers des insinuations et greffiers des affirmations : connaissez-vous ces officiers publics et ministériels de l'ancien régime ?
Cet ouvrage suit le greffier à travers les temps : scribe chinois, égyptien, grec, romain, gallo-romain, puis greffier au Moyen-Âge et sous l'Ancien Régime.
L'Ancien Régime est particulièrement intéressant : la vénalité des charges, et ses conséquences, sont analysées. Supprimée à la Révolution, la vénalité des charges réapparaît en 1816. La réforme des greffes attendra 150 ans.
L'auteur présente d'une façon succincte et fort claire comment, au cours des siècles, se sont formées les juridictions de l'ordre judiciaire et de l'ordre administratif. Il montre comment les différents statuts ont été instaurés.
La grande réforme des greffes en 1965 est bien sûr largement présentée.
L'avenir des greffiers, en particulier sous l'angle de l'informatisation croissante, n'est pas éludé et la profession présente une image dynamique à l'opposé des idées reçues.
Broché.
Auteur(s)
Auteur : Jean Bailly
Sommaire
1 - Les origines
L'origine du nom
De l'Antiquité au Moyen-âge
Le greffier sour les rois mérovingiens et carolingiens
Diversité des greffiers au Moyen-âge
L'écriture des greffiers jusqu'au début du Moyen-âge
2 - Évolution des juridictions au cours du Moyen-âge
Les juridictions laiques
Les juridictions écclésisatiques
Le greffier sous les capétiens
Le costume du greffier
L'écriture du greffier
3 - L'Ancien régime
Le chef de la Justice
Les parlements ou cours souveraines
Les présidiaux
Les bailliages et sénéchaussées
Les tribunaux de prévôté
Les juridictions d'exception
La justice administrative
La vénalité des offices
Nature des greffes érigés en office
Le greffier des juridictions de l'ancien régime
Les greffes des parlements et des conseils souverains
Les greffes des présidiaux, bailliages, sénéchaussées et prévôtés
Les greffes de police
Les greffes des juridictions consulaires
L'écriture des actes de greffe sous l'ancien régime
Organisation des greffes
Le contrôle des greffes
Affermage ou régie des greffes
Les attributions du greffier sous l'ancien régime
La perception des droits de greffe
L'assistance des juges
La conservation des archives et autres pièces
La délivrance des expéditions
Le costume du greffier sous l'ancien régime
4 - De la Révolution à l'Empire
Suppression de la vénalité des offices
Les juridictions de l'ordre judiciaire
L'évolution sous le directoire et l'Empire
Les juridictions administratives
Le greffier des juridictions de l'ordre judiciaire
Le greffier des juridictions administratives
5 - De la Restauration à la Quatrième République
Caractères généraux de l'organisation judiciaire
Les juridictions de l'ordre judiciaire
Les juridictions de l'ordre administratif
Rétablissement de la vénalité de certains offices
Le greffier des juridictions de l'ordre judiciaire
Particularités des greffoers des diverses juridictions
Le greffier des juridictions administratives
Le costume du greffier
L'écriture du greffier
6 - Les temps modernes
Les tribunaux de l'ordre judiciaire
Les juridictions administratives
Les greffiers de juridictions de l'ordre judiciaire
La réforme des greffes des cours et tribunaux
Un modèle de greffe fonctionnarisé
Le contenu de la loi du 30 novembre 1965
Nouvelles conditions d'accès aux fonctions de greffier en chef et de greffier
Les attributions des greffiers en chef
Les greffiers en chef hors des greffes
Les attributions des secrétaires en chef des parquets autonomes
Les greffiers
Le greffe
La réforme des greffes des conseils prud'hommes
Le greffier du tribunal des affaires de sécurité sociale
Le greffier du tribunal de commerce
Les greffiers des juridictions administratives
Le costume du greffier
L'écriture du greffier
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E. Anais publié le 28/05/2016
5/5
Enfin un vrai livre sur l'histoire des greffiers qui sont souvent oublié dans la justice. Le livre est précis détaillé avec de multiples références. Très enrichissant à lire.
