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L'Histoire du greffier

2e édition

  • Ref. 141BEL001
  • ISBN : 2-85130-175-6
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Greffiers au sac, greffiers à la peau, greffiers des présentations, greffiers des insinuations et greffiers des affirmations : connaissez-vous ces officiers publics et ministériels de l'ancien régime ?

Cet ouvrage suit le greffier à travers les temps :
scribe chinois, égyptien, grec, romain, gallo-romain, puis greffier au Moyen-Âge et sous l'Ancien Régime.

L'Ancien Régime est particulièrement intéressant : la vénalité des charges, et ses conséquences, sont analysées. Supprimée à la Révolution, la vénalité des charges réapparaît en 1816. La réforme des greffes attendra 150 ans.

L'auteur présente d'une façon succincte et fort claire comment, au cours des siècles, se sont formées les juridictions de l'ordre judiciaire et de l'ordre administratif. Il montre comment les différents statuts ont été instaurés.

La grande réforme des greffes en 1965 est bien sûr largement présentée.

L'avenir des greffiers, en particulier sous l'angle de l'informatisation croissante, n'est pas éludé et la profession présente une image dynamique à l'opposé des idées reçues.

 

Broché.

Auteur : Jean Bailly

1 - Les origines

L'origine du nom

De l'Antiquité au Moyen-âge

Le greffier sour les rois mérovingiens et carolingiens

Diversité des greffiers au Moyen-âge

L'écriture des greffiers jusqu'au début du Moyen-âge

2 - Évolution des juridictions au cours du Moyen-âge

Les juridictions laiques

Les juridictions écclésisatiques

Le greffier sous les capétiens

Le costume du greffier

L'écriture du greffier

3 - L'Ancien régime

Le chef de la Justice

Les parlements ou cours souveraines

Les présidiaux

Les bailliages et sénéchaussées

Les tribunaux de prévôté

Les juridictions d'exception

La justice administrative

La vénalité des offices

Nature des greffes érigés en office

Le greffier des juridictions de l'ancien régime

Les greffes des parlements et des conseils souverains

Les greffes des présidiaux, bailliages, sénéchaussées et prévôtés

Les greffes de police

Les greffes des juridictions consulaires

L'écriture des actes de greffe sous l'ancien régime

Organisation des greffes

Le contrôle des greffes

Affermage ou régie des greffes

Les attributions du greffier sous l'ancien régime

La perception des droits de greffe

L'assistance des juges

La conservation des archives et autres pièces

La délivrance des expéditions

Le costume du greffier sous l'ancien régime

4 - De la Révolution à l'Empire

Suppression de la vénalité des offices

Les juridictions de l'ordre judiciaire

L'évolution sous le directoire et l'Empire

Les juridictions administratives

Le greffier des juridictions de l'ordre judiciaire

Le greffier des juridictions administratives

5 - De la Restauration à la Quatrième République

Caractères généraux de l'organisation judiciaire

Les juridictions de l'ordre judiciaire

Les juridictions de l'ordre administratif

Rétablissement de la vénalité de certains offices

Le greffier des juridictions de l'ordre judiciaire

Particularités des greffoers des diverses juridictions

Le greffier des juridictions administratives

Le costume du greffier

L'écriture du greffier

6 - Les temps modernes

Les tribunaux de l'ordre judiciaire

Les juridictions administratives

Les greffiers de juridictions de l'ordre judiciaire

La réforme des greffes des cours et tribunaux

Un modèle de greffe fonctionnarisé

Le contenu de la loi du 30 novembre 1965

Nouvelles conditions d'accès aux fonctions de greffier en chef et de greffier

Les attributions des greffiers en chef

Les greffiers en chef hors des greffes

Les attributions des secrétaires en chef des parquets autonomes

Les greffiers

Le greffe

La réforme des greffes des conseils prud'hommes

Le greffier du tribunal des affaires de sécurité sociale

Le greffier du tribunal de commerce

Les greffiers des juridictions administratives

Le costume du greffier

L'écriture du greffier

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E. Anais publié le 28/05/2016

5/5

Enfin un vrai livre sur l'histoire des greffiers qui sont souvent oublié dans la justice. Le livre est précis détaillé avec de multiples références. Très enrichissant à lire.