Présentation
Liasse de 2 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm.
Impression bleue recto.
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Administration générale
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- Gestion des biens immobiliers de la commune
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État civil
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- Noces d'or - Noces de diamant
- Naissances
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Urbanisme - Services techniques
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- Dossiers d'urbanisme
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- Enquêtes publiques
- Registres des aires de jeux et équipements sportifs
- Cadastre
- Aménagement foncier agricole et forestier
- Suivi de chantier
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- Revenu de Solidarité Active (RSA)
- Action sociale en faveur des travailleurs étrangers
- Établissements recevant des mineurs ou hébergeant des adultes
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Vaccinations
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- Aide sociale générale
- Conseil d'administration du CCAS
- Aide sociale aux personnes âgées dépendantes
- Plan d'alerte et d'urgence
- Droits et libertés de la personne accueillie - Etablissement social ou médico-social
- Gestion des ressources humaines
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Administration générale
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- Formalités administratives générales - Réglementations diverses
- Urbanisme - Enquêtes publiques
- Gestion des ressources humaines
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Cibles et équipements pour cibles
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- Silhouettes de forme humaine pour l'instruction
- Cibles avec visuel demi-circulaire pour l'instruction
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- Cibles de réglage pour armes légères
- Silhouettes de char pour tir réduit
- Support Cible Plastique Berger-Levrault (CPBL), modèle déposé®
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Intendance
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- Élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'administration
- Gestion comptable
- Gestion de l'élève - Droits constatés
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- Carnet de liaison
- Carnet de bord du professeur
- Carnets de bulletins d'absences, de retards et de correspondance
- Carnets de notes et de correspondance (pour tout établissement)
- École primaire
- Gestion administrative de l'élève
- Carnets de stage
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- Livrets et dossiers scolaires
- Prêt des manuels scolaires
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Justice
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- Vente et succession
- Imprimés et accessoires de fonctionnement
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