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Présentation
Lot de 100 enveloppes coloris bulle de retour du vote par correspondance - CAPD - Réf. 530BEL248
Format 162 x 229 mm.
Lot de 100 enveloppes coloris bulle de retour du vote par correspondance - CAPD - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée -Impression noire recto : URGENT Elections Ne pas ouvrir- M. Le Directeur
Vendu par boîte de 100 exemplaires.
Lot de 100 enveloppes coloris bulle de retour du vote par correspondance personnalisées à l'adresse de l'établissement - CAPD - Réf. 530BEL248P
Format 162 x 229 mm.
Lot de 100 enveloppes coloris bulle de retour du vote par correspondance personnalisées à l'adresse de l'établissement uniquement (pas de zone T) - CAPD - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée- Impression noire recto : URGENT Elections Ne pas ouvrir M. Le Directeur Adresse de l'établissement
Vendu par boîte de 100 exemplaires.
Lot de 100 enveloppes coloris bulle de retour du vote par correspondance sans impression - CAPD - Réf. 530BEL256
Format 162 x 229 mm.
Lot de 100 enveloppes coloris bulle de retour du vote par correspondance sans impresison - CAPD - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée - Sans impression
Lots de 100 enveloppes blanches de retour du vote par correspondance sans impression - Tout collège - Réf. 530BEL254
Format 162 x 229 mm. .
Lot de 100 enveloppes blanches de retour du vote par correspondance sans impression - Tout collège - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée - Sans impression
Lot de 100 eveloppes roses de retour du vote par correspondance - CSE - Réf. 530BEL253
Format 162 x 229 mm.
Lot de 100 enveloppes roses de retour du vote par correspondance - CSE - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée - Impression noire recto : URGENT Elections Ne pas ouvrir M. Le Directeur
Lot de 100 enveloppes roses de retour du vote par correspondance personnalisées - CSE - Réf. 530BEL253P
Format 162 x 229 mm.
Lot de 100 enveloppes roses de retour du vote par correspondance personnalisées à l'adresse de l'établissement (pas de zone T) - CSE - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée - Impression noire recto : URGENT Elections Ne pas ouvrir M. Le Directeur Adresse de l'établissement
Lot de 100 enveloppes vertes de retour du vote par correspondance - CCP - Réf. 530BEL267
Format 162 x 229 mm..
Lot de 100 enveloppes vertes de retour du vote par correspondance - CCP - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée - Impression noire recto : URGENT Elections Ne pas ouvrir M. Le Directeur
Lot de 100 enveloppes vertes de retour du vote par correspondance personnalisées - CCP - Réf. 530BEL267P
Format 162 x 229 mm..
Lot de 100 enveloppes vertes de retour du vote par correspondance personnalisées à l'adresse de l'établissement (pas de zone T) - CCP - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée - Impression noire recto : URGENT Ne pas ouvrir Elections M. Le Directeur Adresse de l'établissement
Lot de 100 enveloppes bleues de retour du vote par correspondance - CAPL - Réf. 530BEL249
Format 162 x 229 mm.
Lot de 100 enveloppes bleues de retour du vote par correspondance - CAPL - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée - Impression noire recto : URGENT Elections Ne pas ouvrir M. Le Directeur
Vendu par boîte de 100 exemplaires.
Lot de 100 enveloppes bleues de retour du vote par correspondance personnalisées - CAPL - Réf. 530BEL249P
Format 162 x 229 mm.
Lot de 100 enveloppes bleues de retour du vote par correspondance personnalisées à l'adresse de l'établissement uniquement (pas de zone T)- CAPL - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée - Impression noire recto : URGENT Elections Ne pas ouvrir - M. Le Directeur Adresse de l'établissement
Vendu par boîte de 100 exemplaires.
Lot de 100 enveloppes bleues de retour du vote par correspondance sans impression - CAPL - Réf. 530BEL257
Lot de 100 enveloppes bleues de retour du vote par correspondance sans impression - CAPL - Format 162 x 229 mm - Patte droite gommée - Sans impression
Origine réglementaire
Conformes à l'arrêté du 16 mars 2026.
Lot de 100 enveloppes coloris bulle de retour du vote par correspondance - CAPD - Réf. 530BEL248
Arrêté du 10 septembre 2014.
NB : Une enveloppe unique de retour du vote par correspodance sera utilisée pour les 2 ou 3 scrutins.
Lot de 100 enveloppes coloris bulle de retour du vote par correspondance sans impression - CAPD - Réf. 530BEL256
Conforme à l'arrêté du 5 août 2022.
