Ce site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et des cookies analytiques pour établir des statistiques anonymes. Pour plus d'informations, cliquez ici. Fermer

Registre de santé et sécurité au travail

  • Ref. 514BEL228
  • ISBN :
  • Cerfa :
  • Constructeur :
  • Ref. Constructeur :
  • Version :
Quantité souhaitée Prix unitaire Prix Total

Availability: En stock

22,68 € HT

Prix promotionnel : Excl. Tax: 18,90 € HT Incl. Tax: 22,68 € TTC

 HT  TTC
Picto recyclé

Cahier avec piqûre de 52 pages. Format 32 x 24 cm. Impression rouge recto verso (tableaux sur double page).

  • Couverture couché blanc brillant RECYCLE 350 g (souple).
  • Papier blanc RECYCLÉ 80 g.
Comité Social mentionné, "d'Administration, Territorial ou d'Etablissement" à compléter.

Information

Mis à la disposition de l'ensemble des agents, et le cas échéant des usagers, dans chaque service et est tenu par l'assistant de prévention ou le conseiller de prévention.

 

Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 modifiant le Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié (Fonction publique).

Décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifiant le Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 (Fonction publique territoriale).

Voir l'attestation de confiance
  • Pour plus d'informations sur les caractéristiques du contrôle des avis et la possibilité de contacter l'auteur de l'avis, merci de consulter nos CGU.
  • Aucune contrepartie n'a été fournie en échange des avis.
  • Les avis sont publiés et conservés pendant une durée de cinq ans.
  • Les avis ne sont pas modifiables : si un client souhaite modifier son avis, il doit contacter Avis Verifiés afin de supprimer l'avis existant, et en publier un nouveau.
  • Les motifs de suppression des avis sont disponibles ici.

5 /5

Calculé à partir de 3 avis client(s)

  • 1
    0
  • 2
    0
  • 3
    0
  • 4
    0
  • 5
    3
Trier l'affichage des avis :

a. anonymous publié le 27/05/2019

5/5

Conforme à mes attentes règlementaires.

a. anonymous publié le 27/11/2018

5/5

Conforme au produit Présenté.

A. Eric publié le 07/12/2016

5/5

je ne suis pas la personne qui a choisi ce registre, mais apparrement cela convient à son choix