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Espace gestion Armes-chasse-Tir

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Récépissé d'enregistrement d'acquisition d'une arme ou d'un élément d'arme du 1° de la catégorie D (vente, cession ou mise en possession)
Récépissé d'enregistrement d'acquisition d'une arme ou d'un élément d'arme du 1° de la catégorie D (vente, cession ou mise en possession)
Récépissé de déclaration justificative d'acquisition d'armes ou munitions de catégorie C et du n°1 de la catégorie D (ou de présentation de permis de transfert) remis à un non-résident
Array
Array Array Array Réf. 265035 : Pour les mairies de taille importante

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