Les collectivités territoriales et la protection de l'environnement

Face aux effets avérés du changement climatique, si la protection de l’environnement devrait être en premier lieu du ressort de la Nation, concrètement ce sont les collectivités territoriales qui jouent un rôle de premier plan.

En effet, ce sont elles qui sont chargées de mettre en application les impulsions données par les traités européens transcrits au niveau national. Pourtant, les compétences des collectivités locales restent encore trop peu connues. Cet ouvrage collaboratif permet ainsi de connaître précisément les compétences dédiées à la protection de l’environnement, puis celles qui peuvent être mobilisées, avant de décrire précisément quels sont les moyens d’action à leur disposition. Enfin, une partie dédiée aux contentieux permettra au lecteur de connaître les recours juridictionnels que les collectivités victimes d’une atteinte à l’environnement peuvent mettre en œuvre.  

Broché. 272 pages. Format 16 cm x 24 cm. Date de parution : Janvier 2021.

Directeur de collection : Laetitia Janicot

Auteur : Laetitia Janicot

Auteur : Loïc Peyen

Auteur : Jean-François Brisson

Auteur : Solenn Daucé

Auteur : Sébastien Defix

Auteur : Margaux Bouzac

Auteur : Olivier Renaudie

Olivier Renaudie est professeur à l’École de droit de la Sorbonne, où il dirige le Master 2 « Contentieux public ». Ses travaux portent sur le droit administratif, la science administrative et le droit des collectivités territoriales.

Auteur : Alice Fuchs

Auteur : Christophe Roux

Auteur : Denis Jouve

Auteur : Rozenn Noguellou

Auteur : Maylis Douence

Auteur : Jean-François Giacuzzo

Auteur : Pierre Bourdon

Auteur : Jean-Charles Rotoullié

Auteur : Jean-Luc Albert

Auteur : Agathe Van Lang

Auteur : Carole Hermon

Introduction (Laetitia Janicot)
Chapitre introductif (Loïc Peyen)

PARTIE 1 - Les compétences dédiées à la protection de l’environnement

Chapitre 1. Les schémas locaux de protection de l’environnement (Jean-François Brisson)
Chapitre 2. Les collectivités territoriales et l’eau (Solenne Daucé)
Chapitre 3.  La gestion et la prévention des risques naturels (Sébastien Defix)
Chapitre 4. Compétence des collectivités territoriales en matière de gestion des déchets (Margaux Bouzac)
Chapitre 5.  Polices et environnement (Olivier Renaudie)

PARTIE 2 - Les compétences mises au service de la protection de l’environnement

Chapitre 6. Logement et environnement (Alice Fuchs-Cessot)
Chapitre 7. Mobilités et environnement (Christophe Roux)
Chapitre 8. Développement économique et environnement (Denis Jouve)
Chapitre 9. Urbanisme et environnement (Rozen Noguellou)
Chapitre 10. Énergie et protection de l’environnement (Maylis Douence)
Chapitre 11. Agriculture et environnement (Jean-François Giacuzzo et Carole Hermon)
 
PARTIE 3 - Les moyens d’action mis au service de la protection de l’environnement
    
Chapitre 12. Commande publique et environnement : point de vue local (Pierre Bourdon)
Chapitre 13. Biens des collectivités territoriales et protection de l’environnement (Laetitia Janicot et Jean-Charles Rotoullié)
Chapitre 14. Finances locales et environnement (Jean-Luc Albert)
 
PARTIE 4 - Les recours juridictionnels en vue de la protection de l’environnement
       
Chapitre 15. Essai de typologie du contentieux environnemental des collectivités territoriales (Agathe Van Lang)