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Présentation
En France, la cohésion des territoires est devenue le leitmotiv de l’action gouvernementale. Présente dans le droit de l’Union européenne, au cours de ces quatre dernières années, elle investit désormais le champ de l’aménagement du (ou des) territoire(s) pour porter une nouvelle vision de l’action publique partagée entre l’État et les collectivités territoriales. Les conventions de langage ont été renouvelées pour détruire les idées préconçues d’une France à deux vitesses dans laquelle le rural est mis à l’écart de toute perspective d’évolution.
La révolution sémantique opérée avec la cohésion des territoires interpelle. Quels en sont les soubassements et la modélisation ? Que signifie la cohésion des territoires ? Est-ce une rupture frontale dans la perception et le déploiement de l’aménagement du (ou des) territoire(s) ? Quelles sont les implications de cette « nouvelle » approche ? Une nouvelle étape a-t-elle été franchie dans les relations entretenues entre l’État et les collectivités territoriales ?
La cohésion du territoire est le fruit de réflexions ouvertes dans des horizons divers et des disciplines variées (droit, géographie, urbanisme, etc.) soulevées lors du colloque sur la cohésion des territoires qui s’est déroulé à Douai le 15 avril 2021, ouvre des pistes de réflexion autour de ces questions pour mieux interroger la continuité des évolutions de l’action publique et les ruptures invoquées, les questions de la différenciation territoriale, de la péréquation ou encore de l’interterritorialité face à la métropolisation.
Collection : Au fil du débat
288 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : Janvier 2022.
Auteur(s)
Directeur d'ouvrage : Patricia Demaye-Simoni
Maître de conférences en droit public, Patricia Demaye-Simoni est directrice du master Droit des collectivités territoriales de la faculté de droit de Douai (université d'Artois), membre du Centre de droit, éthique et procédures (CDEP), du Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE) et réseau Observatory on local autonomy (OLA).
Auteur : Sébastien Alavoine
Directeur de l'Agence Hauts-de-France 2040.
Auteur : Damien Augias
Administrateur civil à la Caisse des dépôts, membre associé du laboratoire Sociétés, acteurs et gouvernement en Europe.
Auteur : Jean-Christophe Cervantès
Doctorant-ATER en droit public à l'université Clermont Auvergne.
Auteur : Gwénaël Doré
Consultant-chercheur associé à l'UMR SADAPT, université Paris-Saclay, INRAE, AgroParisTech.
Auteur : Christophe Doubovetzky
Docteur en droit public, IDETCOM, université Toulouse 1 Capitole.
Auteur : Mikaël Dupuy Le Bourdellès
Doctorant en urbanisme, Lab'urba, université Paris-Est.
Auteur : Carine Guémar
Docteure en droit public de la faculté de droit de Montpellier, enseignante-chercheuse en droit, laboratoire ESPI2R.
Auteur : Éric Marochini
Directeur général des services, chercheur associé au LOTERR.
Auteur : Marcel Moritz
Maître de conférences HDR, CERAPS, université de Lille.
Auteur : Marianne Petit
Doctorante en géographie, université d'Artois, laboratoire Discontinuités.
Auteur : Jean Peyrony
Directeur général, mission opérationnelle transfrontalière.
Auteur : Vincent Sempastous
Docteur en droit public, université Toulouse 1 Capitole.
Auteur : Marie-Anne Vanneaux
Maître de conférences en droit public, université d'Artois, Centre droit, éthique et procédures (CDEP).
Sommaire
Introduction (Patricia Demaye-Simoni)
Chapitre introductif – De l’aménagement à la cohésion des territoires en France : une évolution de l’action publique ? (Patricia Demaye-Simoni)
Partie 1 – Variations de la cohésion sur le territoire européen et dans les États européens
Chapitre 1 – Cohésion territoriale, un regard européen et transfrontalier (Jean Peyrony)
Chapitre 2 – La cohésion des territoires dans les espaces transfrontaliers : l’exemple de la Grande Région (Éric Marochini)
Chapitre 3 – Une approche comparative des « modèles nationaux » de cohésion des territoires au sein de plusieurs pays européens (Damien Augias)
Partie 2 – Quels moyens déployés dans la recherche de cohésion des territoires en France ?
Chapitre 1 – La cohésion territoriale et le budget de l’État (Marie-Anne Vanneaux)
Chapitre 2 – La cohésion territoriale grâce à la péréquation financière (Vincent Sempastous)
Chapitre 3 – La différenciation territoriale : vers l’égalité réelle ou vers la cohésion des territoires ? (Jean-Christophe Cervantès)
Chapitre 4 – La labellisation territoriale, un instrument de cohésion des territoires ? Réflexion à partir des labels culturels territoriaux (Christophe Doubovetzky)
Partie 3 – Quels territoires pour la cohésion en France ?
Chapitre 1 – Métropoles, villes moyennes, territoires ruraux : le retour du balancier ? Permanences et dissemblances ? (Gwénaël Doré)
Chapitre 2 – La cohésion des territoires en Hauts-de-France vue au travers du SRADDET (Sébastien Alavoine)
Partie 4 – Un enjeu essentiel : la cohésion des territoires par le numérique
Chapitre 1 – Le numérique dans l’aménagement du territoire (Marcel Moritz)
Chapitre 2 – La digitalisation dans le champ de l’urbanisme : les effets du numérique sur l’organisation décentralisée du territoire et l’acte administratif en France (Carine Guémar)
Partie 5 – Une illustration de la cohésion en action : centres‑villes et commerces dans la politique de cohésion des territoires
Chapitre 1 – Action cœur de ville et le « mikado » territorial : imbrications spatiales et institutionnelles d’un programme d’action publique en ville moyenne (Mikaël Dupuy Le Bourdellès)
Chapitre 2 – Commerce et enjeux de territoire, une réinvention au service des consommateurs (Marianne Petit)
