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Registre de santé et sécurité au travail

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Picto recyclé

Cahier avec piqûre de 52 pages. Format 32 x 24 cm. Impression rouge recto verso (tableaux sur double page).

  • Couverture couché blanc brillant RECYCLE 350 g (souple).
  • Papier blanc RECYCLÉ 80 g.

Information

Mis à la disposition de l'ensemble des agents, et le cas échéant des usagers, dans chaque service et est tenu par l'assistant de prévention ou le conseiller de prévention.

 

Décret n° 2011-274 du 28 juin 2011 modifiant le Décret n° 62-453 du 28 mai 1982 modifié (Fonction publique).

Décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifiant le Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 (Fonction publique territoriale).

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A. Eric publié le 07/12/2016

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je ne suis pas la personne qui a choisi ce registre, mais apparrement cela convient à son choix

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