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Du lundi au vendredi :
8h-12h / 13h-17h30
Présentation
3 volets (6 pages). Format 22 x 31 cm. Papier blanc 160 g. Impression bistre et grise.
Regroupe tous les renseignements et formalités nécessaires avant et après la cérémonie.
Origine réglementaire
Conforme aux dispositions de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la Justice du XXIème Siècle et à l'article 1er de la loi n°2019-721 du 10 juillet 2019 relatvie aux violences éducatives ordinaires.
Avis client
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S. R publié le 07/05/2024
5/5
très bien
A. L publié le 17/04/2024
5/5
très bien
N. Alexia publié le 17/01/2024
5/5
bon rapport qualité/prix
a. anonymous publié le 26/04/2022
5/5
parfait
a. anonymous publié le 01/02/2022
5/5
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