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Documents & Accessoires

Registre des permis de construire

à partir de : 38,50 € HT 46,20 € TTC
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Registre des permis de louer

à partir de : 33,25 € HT 39,90 € TTC
20
Registre des rapports ou procès-verbaux

à partir de : 86,58 € HT 103,90 € TTC
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Registre des taxes et contributions d'urbanisme

à partir de : 96,30 € HT 115,56 € TTC
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Registre des tirs : séances et entraînements (Police municipale)

à partir de : 59,43 € HT 71,32 € TTC
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Registre des vaccinations effectuées dans un centre

à partir de : 186,00 € HT 223,20 € TTC
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Registre du cimetière

à partir de : Prix spécial : 82,18 € HT
Registre du jardin du souvenir

à partir de : Prix spécial : 85,63 € HT
Registre matricule et d'observations

à partir de : 135,00 € HT 162,00 € TTC
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Registre officiel d'enregistrement et de transmission des PV ou rapports

à partir de : Prix spécial : 86,58 € HT
Registre public d'accessibilité

à partir de : 41,63 € HT 49,96 € TTC
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Registre sanitaire de piscine

à partir de : 109,60 € HT 131,52 € TTC
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