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Documents & Accessoires
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Registre des entrées et sorties des visiteurs - Centre de supervision urbain
à partir de : 47,60 € HT 57,12 € TTC20 -
Registre des entrées et sorties pour EHPAD - ÉTS sociaux - ESMS
à partir de : 50,00 € HT 60,00 € TTC20 -
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Registre des inscriptions ou des radiations à la liste électorale
à partir de : 84,94 € HT 101,93 € TTC20 -
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Registre des observations du public dans le cadre d'une procédure de modification simplifiée du PLU/POS
à partir de : 8,00 € HT 9,60 € TTC20 -
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