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Documents & Accessoires

Registre des aires collectives de jeux

à partir de : 37,10 € HT 44,52 € TTC
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Registre des animaux perdus ou trouvés

à partir de : 33,30 € HT 39,96 € TTC
20
Registre des certificats d'urbanisme

à partir de : 91,00 € HT 109,20 € TTC
20
Registre des certificats d'urbanisme

à partir de : 37,15 € HT 44,58 € TTC
20
Registre des concessions

à partir de : 81,79 € HT 98,15 € TTC
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Registre des consignes

à partir de : Prix spécial : 33,31 € HT
Registre des contrôles techniques de sécurité

à partir de : Prix spécial : 12,55 € HT
Registre des décisions de la commission de contrôle

à partir de : Prix spécial : 8,32 € HT
Registre des déclarations d'intention d'aliéner (Droit de Préemption Urbain)

à partir de : 105,55 € HT 126,66 € TTC
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Registre des déclarations préalables et permis de démolir

à partir de : 81,60 € HT 97,92 € TTC
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Registre des déclarations préalables et permis de démolir

à partir de : 36,40 € HT 43,68 € TTC
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Registre des délibérations réservé à "l'inscription manuscrite" 200 pages foliotées et réglées. 8 pages de répertoire

à partir de : 139,42 € HT 167,30 € TTC
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