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Documents & Accessoires

 

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Registre des permis de construire

à partir de 38,50 € HT 46,20 € TTC
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Registre des permis de louer

à partir de 33,25 € HT 39,90 € TTC
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Registre des rapports ou procès-verbaux

à partir de 86,58 € HT 103,90 € TTC
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Registre des taxes et contributions d'urbanisme

à partir de 96,30 € HT 115,56 € TTC
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Registre des vaccinations effectuées dans un centre

à partir de 186,00 € HT 223,20 € TTC
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Réf. 530006 : Registre de 50 feuillets foliotés

Registre matricule et d'observations

à partir de 135,00 € HT 162,00 € TTC
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Registre public d'accessibilité

à partir de 41,63 € HT 49,96 € TTC
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Registre sanitaire de piscine

à partir de 109,60 € HT 131,52 € TTC
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