Documents & Accessoires

Registre des déclarations préalables et permis de démolir à partir de 36,40 € HT 43,68 € TTC 20	Registre des délibérations réservé à "l'inscription manuscrite" 200 pages foliotées et réglées. 8 pages de répertoire à partir de 139,42 € HT 167,30 € TTC 20	Registre des entrées et sorties de visiteurs à partir de 27,00 € HT 32,40 € TTC 20	Registre des entrées et sorties des visiteurs - Centre de supervision urbain à partir de 47,60 € HT 57,12 € TTC 20
Registre des entrées et sorties pour EHPAD - ÉTS sociaux - ESMS à partir de Prix spécial : 46,00 € HT	Registre des équipements sportifs à partir de 53,85 € HT 64,62 € TTC 20	Registre des inhumations à partir de 134,35 € HT 161,22 € TTC 20	Registre des inhumations et des concessions à partir de 318,73 € HT 382,48 € TTC 20
Registre des inscriptions ou des radiations à la liste électorale à partir de 84,94 € HT 101,93 € TTC 20	Registre des messages radio à partir de 90,55 € HT 108,66 € TTC 20	Registre des objets perdus ou trouvés à partir de 30,05 € HT 36,06 € TTC 20	Registre des observations du public dans le cadre d'une procédure de modification simplifiée du PLU/POS à partir de Prix spécial : 7,60 € HT