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Chemise "projet de mariage"

  • Ref. 240BEL911
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Prix promotionnel : Excl. Tax: 0,87 € HT Incl. Tax: 1,04 € TTC

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4 pages. Format 22 x 31 cm. Bristol blanc 180 g. Impression bleue.

Conforme aux dispositions de la loi n°2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et à celles de la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la Justice du XXIème Siècle.

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H. Séverine publié le 11/07/2016 suite à une commande du 01/01/1970

5/5

Très bien !

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S. Fabienne publié le 05/07/2016 suite à une commande du 01/01/1970

5/5

dossier nécessaire pour notre commune au vu des mariages futurs sur les années 2017 2018

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B. Emmanuel publié le 01/06/2016 suite à une commande du 01/01/1970

4/5

bonne conception

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P. Valérie publié le 19/04/2016 suite à une commande du 01/01/1970

5/5

très bien

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B. Marie-José publié le 21/03/2016 suite à une commande du 01/01/1970

4/5

un peu condensé

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