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Feuillet simple. Format 21 x 29.7 cm. Offset blanc 90g. Impression recto/verso : 3 couleurs au recto, noire au verso.
Paquet de 50 attestations.
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Information
Fond de page adapté à tout logiciel de recensement militaire pour l'édition d'une attestation de recensement que le Maire doit remettre à toute personne recensée volontairement ou à son représentant légal.
Origine réglementaire
Conforme à l’arrêté du 1er octobre 2021 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des administrés du service national dénommé « PRESAJe ».
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