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Documents & Accessoires

Registre des équipements sportifs

à partir de : 56,54 € HT 67,85 € TTC
20
Registre des inscriptions ou des radiations à la liste électorale

à partir de : 89,19 € HT 107,03 € TTC
20
Registre des observations du public dans le cadre d'une procédure de modification simplifiée du PLU/POS

à partir de : Prix spécial : 7,98 € HT
Registre des tirs : séances et entraînements (Police municipale)

à partir de : 59,43 € HT 71,32 € TTC
20
Registre public d'accessibilité

à partir de : 41,63 € HT 49,96 € TTC
20
Registre spécial destiné au signalement d'un D.G.I. (danger grave et imminent) par un membre du Comité social ou par un agent

à partir de : 30,70 € HT 36,84 € TTC
20
Registre spécial destiné au signalement d'un danger grave et imminent (DGI) par un membre du Comité Social ou par un agent

à partir de : Prix spécial : 31,34 € HT
Registres d'attribution des armes et des munitions des catégories B et D (Police municipale)

à partir de : 42,00 € HT 50,40 € TTC
20
Registres d'enregistrement du courrier

à partir de : 128,43 € HT 154,12 € TTC
20
Registres d'enregistrement du courrier arrivée

à partir de : 48,10 € HT 57,72 € TTC
20
Registres d'enregistrement du courrier arrivée et départ

à partir de : 38,92 € HT 38,92 € TTC
0
Registres d'enregistrement du courrier départ

à partir de : 48,10 € HT 57,72 € TTC
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