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  1. Array

    Registre de santé et sécurité au travail

    à partir de : 18,90 € HT 22,68 € TTC
    20
  2. Array

    Registre des aires collectives de jeux

    à partir de : 35,00 € HT 42,00 € TTC
    20
  3. Array

    Registre des contrôles techniques de sécurité

    à partir de : Prix spécial : 11,85 € HT
  4. Array

    Registre des décisions de la commission de contrôle

    à partir de : Prix spécial : 7,85 € HT
  5. Array

    Registre des entrées et sorties de visiteurs

    à partir de : 25,65 € HT 30,78 € TTC
    20
  6. Array

    Registre des équipements sportifs

    à partir de : 50,80 € HT 60,96 € TTC
    20
  7. Array

    Registre des inscriptions ou des radiations à la liste électorale

    à partir de : 80,13 € HT 96,16 € TTC
    20
  8. Array

    Registre des observations du public dans le cadre d'une procédure de modification simplifiée du PLU/POS

    à partir de : Prix spécial : 7,15 € HT
  9. Array

    Registre des tirs : séances et entraînements (Police municipale)

    à partir de : 53,90 € HT 64,68 € TTC
    20
  10. Array

    Registre public d'accessibilité

    à partir de : 37,40 € HT 44,88 € TTC
    20
  11. Array

    Registre spécial destiné au signalement d'un D.G.I. (danger grave et imminent) par un membre du Comité social ou par un agent

    à partir de : 27,55 € HT 33,06 € TTC
    20
  12. Array

    Registre spécial destiné au signalement d'un danger grave et imminent (DGI) par un membre du Comité Social ou par un agent

    à partir de : Prix spécial : 28,15 € HT

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