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Documents & Accessoires

Registre d'enquête publique - modèle sécurisé

à partir de : Prix spécial : 28,00 € HT
Registre d'enquête publique pour les opérations soumises à la procédure d'autorisation "eau"

à partir de : Prix spécial : 7,50 € HT
Registre d'enregistrement des votes par procuration

à partir de : 86,73 € HT 104,08 € TTC
20
Registre d'entretien d'un véhicule affecté aux transports de marchandises

à partir de : Prix spécial : 14,35 € HT
Registre d'estimation des stocks : munitions et équipements

à partir de : 15,80 € HT 18,96 € TTC
20
Registre d'inscription chronologique des actes administratifs exécutoires, soumis à l'obligation de transmission au représentant de l'État

à partir de : Prix spécial : 37,23 € HT
Registre d'inscription des procurations

à partir de : Prix spécial : 9,12 € HT
Registre d'inventaire des armes, éléments d'armes et munitions (Police municipale)

à partir de : 73,85 € HT 88,62 € TTC
20
Registre d'inventaire permanent des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques détenus en captivité

à partir de : 42,67 € HT 51,20 € TTC
20
Registre de concertation du public

à partir de : Prix spécial : 7,80 € HT
Registre de consultation du public pour les ICPE soumises à enregistrement

à partir de : Prix spécial : 8,40 € HT
Registre de contrôle du gibier mort

à partir de : Prix spécial : 9,60 € HT

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