Documents & Accessoires

Registre de santé et sécurité au travail à partir de 18,90 € HT 22,68 € TTC 20	Registre des aires collectives de jeux à partir de 35,00 € HT 42,00 € TTC 20	Registre des contrôles techniques de sécurité à partir de Prix spécial : 11,85 € HT	Registre des décisions de la commission de contrôle à partir de Prix spécial : 7,85 € HT
Registre des entrées et sorties de visiteurs à partir de 25,65 € HT 30,78 € TTC 20	Registre des équipements sportifs à partir de 50,80 € HT 60,96 € TTC 20	Registre des inscriptions ou des radiations à la liste électorale à partir de 80,13 € HT 96,16 € TTC 20	Registre des observations du public dans le cadre d'une procédure de modification simplifiée du PLU/POS à partir de Prix spécial : 7,15 € HT
Registre des tirs : séances et entraînements (Police municipale) à partir de 53,90 € HT 64,68 € TTC 20	Registre public d'accessibilité à partir de 37,40 € HT 44,88 € TTC 20	Registre spécial destiné au signalement d'un D.G.I. (danger grave et imminent) par un membre du Comité social ou par un agent à partir de 27,55 € HT 33,06 € TTC 20	Registre spécial destiné au signalement d'un danger grave et imminent (DGI) par un membre du Comité Social ou par un agent à partir de Prix spécial : 28,15 € HT