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Présentation
Passez vos marchés en toute sécurité avec le Code de la commande publique commenté 2023 et les nouvelles éditions des CCAG Travaux et Fournitures courantes et services.
Broché. Format 16 x 24 cm.
Auteur(s)
Auteur : Bernard-Michel Bloch
Ancien avocat au Barreau de Paris, puis des Hauts-de-Seine, Bernard-Michel Bloch a su développer une approche pragmatique des questions relatives à la commande publique, grâce à ses nombreux contacts avec les collectivités territoriales et les entrepreneurs privés. Il est également l’auteur du CCAG-Travaux annoté et du CCAG-Fournitures courantes et services annoté, tous deux publiés aux éditions Berger-Levrault.
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Documents & Accessoires
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Administration générale
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- Autres registres
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- Délivrance de pièces
- Convocations diverses
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État civil
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- Cachets Tampons Timbres à sec
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- Mariage
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- Bracelets - Cachets à cire
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Urbanisme - Services techniques
- Formulaires d'occupation des sols
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- Registres des aires de jeux et équipements sportifs
- Cadastre
- Aménagement foncier agricole et forestier
- Suivi de chantier
- Coordination SPS
- Suivi des déchets
- Affaires scolaires
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Affaires sociales / Affaires scolaires
- Demande de logement social
- Revenu de Solidarité Active (RSA)
- Action sociale en faveur des travailleurs étrangers
- Établissements sociaux et médico-sociaux - établissements recevant des mineurs ou hébergeant des adultes
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Vaccinations
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- Aide sociale générale
- Conseil d'administration du CCAS
- Aide sociale aux personnes âgées dépendantes
- Plan d'alerte et d'urgence
- Droits et libertés de la personne accueillie - Etablissement social ou médico-social
- Gestion des ressources humaines
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- Formalités administratives générales - Réglementations diverses
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- Silhouettes de combat
- Cibles pour tir réduit à 25 m
- Cibles de réglage pour armes légères
- Silhouettes de char pour tir réduit
- Support Cible Plastique Berger-Levrault (CPBL), modèle déposé®
- Accessoires de ciblerie
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Intendance
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- Gestion comptable
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- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Véhicules de fonction
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- Marchés publics
- Diverses prestations
- Gestion des ressources humaines
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Ouvrages
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Collectivités locales
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- Gestion des biens immobiliers de la commune
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Élections
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- Listes électorales
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- Fiches d'électeur
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- Classement des listes électorales
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- Gestion financière et comptable
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- Dossiers du personnel
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- Cartes de fonction
- Accidents du travail ou de service
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- Revue : les Cahiers de la fonction publique
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Affaires sociales / Affaires scolaires
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- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Plan d'alerte et d'urgence
- Maternité
- Établissements sociaux et médico-sociaux - établissements recevant des mineurs ou hébergeant des adultes
- Enfance
- Élection de domicile
- Droits et libertés de la personne accueillie - Etablissement social ou médico-social
- Demande de logement social
- Conseil d'administration du CCAS
- Assistante maternelle
- Aide sociale générale
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Urbanisme - Services techniques
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- Timbres spéciaux Urbanisme
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- Suivi de chantier
- Registres des autorisations ou actes d'urbanisme
- Registres des aires de jeux et équipements sportifs
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- Les guides indispensables à vos administrés
- Dossiers d'urbanisme
- Coordination SPS
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Administration
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Cibles et équipements pour cibles
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- Silhouettes de forme humaine pour l'instruction
- Support Cible Plastique Berger-Levrault (CPBL), modèle déposé®
- Gestion des ressources humaines
- Urbanisme - Enquêtes publiques
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- Automobile
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Santé-Social
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Action sociale
- Action sociale en faveur des travailleurs étrangers
- Aide juridictionnelle
- Aide sociale
- Handicap / Personnes âgées dépendantes
- Élection de domicile
- Logement
- Emplois familiaux
- Plan d'alerte et d'urgence en cas de risques exceptionnels
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Revenu de Solidarité Active (RSA)
- Formations de santé et du travail social
- Comptabilité de l'ordonnateur
- Gestion administrative
- Prévention sanitaire
- Pharmacie hospitalière
- Suivi médical
- Département d'information médicale
- Bureau des entrées
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Enseignement
- Pavoisement et accessoires de vote
- Classement secrétariat
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Gestion des ressources humaines
- Accidents du travail ou de service
- Comité médical départemental
- Examens et concours administratifs
- Frais de déplacement
- Gestion individuelle des personnels
- Indemnités - Allocations
- Personnels des premier et second degrés
- Pensions - Retraite
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- V.S. Documents pour lycées et collèges
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Intendance
- Bourses nationales
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- Gestion de l'élève - Droits constatés
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- Restauration scolaire
- Véhicules de fonction
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- Infirmerie - Santé et Sécurité
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- Vie Scolaire
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Suivi des élèves
- Bulletins de notes trimestriels - sans mention de discipline
- Carnet de liaison
- Carnet de bord du professeur
- Carnets de bulletins d'absences, de retards et de correspondance
- Carnets de notes et de correspondance (pour tout établissement)
- École primaire
- Gestion administrative de l'élève
- Carnets de stage
- Inscriptions, Santé scolaire
- Livrets et dossiers scolaires
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Justice
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- Urbanisme
- Imprimés CFE
- Vente et succession
- Imprimés et accessoires de fonctionnement
- Cartes de visite, de correspondance et professionnelles
- Gestion immobilière
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