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Présentation
Passez vos marchés en toute sécurité avec le Code de la commande publique commenté 2023 et les nouvelles éditions des CCAG Travaux et Fournitures courantes et services.
Broché. Format 16 x 24 cm.
Auteur(s)
Auteur : Bernard-Michel Bloch
Ancien avocat au Barreau de Paris, puis des Hauts-de-Seine, Bernard-Michel Bloch a su développer une approche pragmatique des questions relatives à la commande publique, grâce à ses nombreux contacts avec les collectivités territoriales et les entrepreneurs privés. Il est également l’auteur du CCAG-Travaux annoté et du CCAG-Fournitures courantes et services annoté, tous deux publiés aux éditions Berger-Levrault.
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Collectivités locales
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Administration générale
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- Cachets Tampons Timbres à sec
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- Aménagement foncier agricole et forestier
- Suivi de chantier
- Coordination SPS
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- Affaires scolaires
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Affaires sociales / Affaires scolaires
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- Établissements sociaux et médico-sociaux - établissements recevant des mineurs ou hébergeant des adultes
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
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- Aide sociale générale
- Conseil d'administration du CCAS
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- Plan d'alerte et d'urgence
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Cibles et équipements pour cibles
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- Cibles pour tir réduit à 25 m
- Cibles de réglage pour armes légères
- Silhouettes de char pour tir réduit
- Support Cible Plastique Berger-Levrault (CPBL), modèle déposé®
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Intendance
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- Gestion comptable
- Gestion de l'élève - Droits constatés
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
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- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- Marchés publics
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- Gestion des ressources humaines
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Ouvrages
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- Tenue des registres communaux : Délibérations - Décisions - Arrêtés
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- Cimetière
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- Cadeaux
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Élections
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- Listes électorales
- Enveloppes
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- Accessoires de scrutin
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- Espace Élus
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Affaires sociales / Affaires scolaires
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- Plan d'alerte et d'urgence
- Maternité
- Établissements sociaux et médico-sociaux - établissements recevant des mineurs ou hébergeant des adultes
- Enfance
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- Demande de logement social
- Conseil d'administration du CCAS
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- Aide sociale générale
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Urbanisme - Services techniques
- Formulaires d'occupation des sols
- Autres formulaires
- Timbres spéciaux Urbanisme
- Suivi des déchets
- Suivi de chantier
- Registres des autorisations ou actes d'urbanisme
- Registres des aires de jeux et équipements sportifs
- Enquêtes publiques
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- Dossiers d'urbanisme
- Coordination SPS
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Administration
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- Élections
- Espace gestion Armes-chasse-Tir
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Cibles et équipements pour cibles
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- Gestion des ressources humaines
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- Automobile
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Santé-Social
- Protection maternelle et infantile
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Action sociale
- Action sociale en faveur des travailleurs étrangers
- Aide juridictionnelle
- Aide sociale
- Handicap / Personnes âgées dépendantes
- Élection de domicile
- Logement
- Emplois familiaux
- Plan d'alerte et d'urgence en cas de risques exceptionnels
- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Revenu de Solidarité Active (RSA)
- Formations de santé et du travail social
- Comptabilité de l'ordonnateur
- Gestion administrative
- Prévention sanitaire
- Pharmacie hospitalière
- Suivi médical
- Département d'information médicale
- Bureau des entrées
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Enseignement
- Pavoisement et accessoires de vote
- Classement secrétariat
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Gestion des ressources humaines
- Accidents du travail ou de service
- Comité médical départemental
- Examens et concours administratifs
- Frais de déplacement
- Gestion individuelle des personnels
- Indemnités - Allocations
- Personnels des premier et second degrés
- Pensions - Retraite
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- V.S. Documents pour lycées et collèges
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Intendance
- Bourses nationales
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Suivi des élèves
- Bulletins de notes trimestriels - sans mention de discipline
- Carnet de liaison
- Carnet de bord du professeur
- Carnets de bulletins d'absences, de retards et de correspondance
- Carnets de notes et de correspondance (pour tout établissement)
- École primaire
- Gestion administrative de l'élève
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- Inscriptions, Santé scolaire
- Livrets et dossiers scolaires
- Prêt des manuels scolaires
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Justice
- Guides pratiques
- Accessoires de communication
- Urbanisme
- Imprimés CFE
- Vente et succession
- Imprimés et accessoires de fonctionnement
- Cartes de visite, de correspondance et professionnelles
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