Les collectivités territoriales et leurs satellites

Une réflexion à la mise en place du dispositif le plus adapté aux différents contextes  

Associations, établissements publics, syndicats mixtes, sociétés publiques locales, DSP… : la question du suivi et du contrôle des satellites par les collectivités est à la fois technique et politique.

Elle doit être conçue et portée à ces deux niveaux afin d’afficher un message cohérent vis-à-vis des partenaires de la collectivité, tant sur les attentes en matière de politique publique exercée que de deniers publics dépensés. Organiser cet écosystème au mieux semble donc revêtir pour les collectivités une complexité d’ensemble qui mérite un effort particulier collectif et transversal.

L’auteur propose un panorama des organisations de suivi et de contrôle des satellites par les collectivités. Cet « état des lieux » de l’existant est enrichi par de nombreux témoignages recueillis par l’auteur en 2024 et 2025 afin d’illustrer concrètement la diversité des organisations mises en place, et la difficulté de construire une organisation performante et pérenne. L’ensemble des contributeurs apporte, chacun à sa place et fonction, un ou plusieurs aspects complémentaires à la lecture de cet ouvrage qui se veut résolument « collectif ».  

Ainsi, l’ouvrage présente les principaux enjeux de cette nouvelle approche consolidée et esquisse des principes d'organisation interne "idéale" tout en soulignant sans cesse leurs caractères singuliers, évolutifs et itératifs par essence même.

Broché. 192 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : septembre 2025.

Auteur : Alain Porteils

L’auteur, Alain Porteils, a occupé plusieurs postes en rapport avec le thème au cours de sa carrière administrative, avant de demander à être placé en disponibilité début 2023 (vérificateur d’entreprises aux services fiscaux, directeur du conseil de gestion, directeur des associations, directeur des relations avec les organismes associés). Il consacre une grande partie de son activité indépendante à l’animation de formations sur le sujet. Il effectue en parallèle des missions de consultance au sein du cabinet Public Impact Management, qui ont trait notamment à des contrôles de structures satellitaires. Il tient également à transmettre par l’écrit à travers articles et ouvrages afin d’apporter une modeste contribution aux indispensables réflexions avant l’action…

PARTIE 1 – Un environnement complexe et multiforme à connaître au mieux

Chapitre 1 – Les satellites : quelles définitions et quelle place auprès des collectivités locales ?
Section 1 – Vers une définition normalisée des satellites ?
Section 2 – L’impact des chambres régionales des comptes (CRC) dans ce domaine
Section 3 – L’inévitable « facture » de l’autonomie

Chapitre 2 – Une diversité d’enjeux et de contextes remarquables
Section 1 – Les normes comptables, juridiques possibles des satellites et des formes juridiques de collaboration très diverses
Section 2 – Des organisations perfectibles
Section 3 – Des organisations très différentes logiquement adaptées aux différents contextes

Chapitre 3 – Une multiplicité d’exceptions pouvant remettre en cause une organisation générale
Section 1 – Les très nombreuses « exceptions » créées par la loi ou des liens contractuels
Section 2 – Un zoom nécessaire et particulier sur les DSP
Chapitre 4 – Quelques « outils » de performance collective
Section 1 – Les conventions
Section 2 – Le dialogue de gestion et le niveau de service : définitions et enjeux
Section 3 – La « carto » des risques et son utilisation performante
Section 4 – Le contrôle analogue ? Quelle place et quels paramètres ?

PARTIE 2 – Un environnement à structurer dans un but de performance globale
Chapitre 1 – Une vision partagée et formalisée du suivi et du suivi/contrôle
Section 1 – Une feuille de route stratégique indispensable
Section 2 – Un schéma d’organisation pour sa mise en place effective
Section 3 – Un questionnaire de « maturité » pour une autoévaluation

Chapitre 2 – Une organisation interne et externe du suivi/contrôle
Section 1 – Une organisation interne performante
Section 2 – Une organisation externe structurée et communiquée
Section 3 – Un document explicitant le dialogue de gestion
Section 4 – Une définition précise des procédures d’audit

Chapitre 3 – Des « outils » organisationnels indispensables et structurants

Chapitre 4 – Un système d’information interne et externe

Annexes
Annexe 1 – Entretien avec Bruno Stavy (ancien directeur du contrôle de gestion agglo de Montpellier et Région Languedoc-Roussillon)
Annexe 2 – Entretien avec Philippe Laurent (maire de Sceaux et président de la Fédération des entreprises publiques locales [EPL])
Annexe 3 –  Entretien avec Franck Masselus (deuxième adjoint au maire de Chartres et vice-président de Chartres métropole en charge des finances et de la prospective, président-directeur général de C’Chartres Aménagement)
Annexe 4 – Entretien avec Kevin Mellou (directeur du conseil en organisation et gestion de Brest métropole)
Annexe 5 – Entretien avec Nicolas Billebaud (magistrat en chambre régionale des comptes)
Annexe 6 – Entretien avec Anne-Sophie Fardel (DGA ressources au sein de la communauté d’agglomération du Beauvaisis)
Annexe 7 – Entretien avec Élodie Parier (fondatrice et directrice de la société Adexel)
Annexe 8 –  Entretien avec Sophie François et Cyril Demoures (contrôle de gestion du conseil départemental 
de la Seine-Saint-Denis)
Annexe 9 – Entretien avec Laurent Pasco (directeur financier ville SYMO et CCAS de Nevers)
Annexe 10 –  Entretien avec Pascal Bellemin (directeur des finances, du pilotage de gestion et des affaires juridiques au département de la Savoie)
Annexe 11 – Entretien avec Marion Lorang (directrice du pilotage des satellites à la métropole Aix-Marseille-Provence)
Annexe 12 –  Entretien avec Jean-Vincent Benito (responsable de contrôle externe de la communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées)
Annexe 13 – Entretien avec Jean-Luc Fort (associé fondateur de la société Smart Public)
Annexe 14 – Entretien avec la société Finindev
Annexe 15 – Entretien avec la société LocalNova
Annexe 16 – Questionnaire de maturité
Annexe 17 – Exemple de fiche satellite
Annexe 18 – Exemple de fiche de référent applicatif