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Présentation
Registre de 92 pages. Format 29,7 x 21 cm.
Papier blanc 80 g, impression rouge recto verso. Couverture 250 g.
Recueil des données relatives aux personnes âgées et aux personnes handicapées adultes.
Index alphabétique de 16 pages en fin de registre.
Origine réglementaire
Article L. 121-6-1 du Code de l'action sociale et des familles.
Décret n° 2004-926 du 1 septembre 2004.
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