Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation

Explorez l'univers des collectivités locales à travers plus de 170 entrées thématiques, réunies au sein d'une somme inédite !

Mondialisation, réformes des administrations publiques locales, inflation normative, crise de la démocratie représentative, complexité des relations centre-périphérie ou encore tensions financières… Autant de phénomènes qui redessinent les contours contemporains de la décentralisation.

Alors que le langage et la pratique de la décentralisation se complexifient et s’internationalisent, l’ambition première de ce dictionnaire encyclopédique est de mettre à disposition des lecteurs une source scientifique claire, précise et, autant que possible, exhaustive.

Synthèse inédite, ce dictionnaire explore l’univers de la décentralisation, ses ressorts sociaux, politiques et culturels, son cadre juridique, ses institutions, ses acteurs et les politiques publiques mises en œuvre. Rédigé par des auteurs aux compétences variées, tant universitaires que professionnelles, il offre un point de vue complet et nouveau sur la fabrique des libertés locales.

Construit dans une logique pluridisciplinaire, pédagogique et pratique, il analyse les mécanismes de la décentralisation et ses notions fondatrices. Son index thématique et les références bibliographiques permettent d’appréhender les sujets dans leur globalité et de prolonger leur étude.

Véritable état du savoir sur la décentralisation, ce dictionnaire met à la disposition de tous –décideurs, praticiens, enseignants, chercheurs, étudiants – un savoir clair et directement mobilisable.

 

Collection : Hors collection

Broché. 1096 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : Janvier 2017.

Directeur d'ouvrage : Nicolas Kada

Professeur de droit public à l’Université Grenoble-Alpes, Nicolas Kada est spécialiste du droit des collectivités territoriales.

Diplômé de l’Institut d’études politiques de Grenoble (1994) et de la Faculté de droit de Grenoble (2000), il est lauréat du concours externe d’agrégation de droit public en 2006 et a enseigné à Clermont-Ferrand avant de revenir dans les Alpes.

Codirecteur du Centre de recherches juridiques (CRJ), qui regroupe près de 60 enseignants-chercheurs et 50 doctorants, et du Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE – GIS CNRS), Nicolas Kada est également responsable de la Revue générale des collectivités territoriales. Outre de nombreux articles et ouvrages sur la décentralisation, il est à l’origine de plusieurs colloques sur les questions d’organisation territoriale.

 

 

Directeur d'ouvrage : Romain Pasquier

Directeur de recherche au CNRS (Arènes – UMR 6051), Romain Pasquier est spécialiste des questions de gouvernance régionale et de décentralisation en France et en Europe.

Diplômé de l'Institut d'études politiques de Rennes (1994), Romain Pasquier a été chercheur Jean Monnet au Centre Robert Schuman de l’Institut universitaire européen de Florence en 2000-2001. Recruté au CNRS, il obtient, en 2010, son habilitation à diriger des recherches au Centre d'études européennes de Sciences Po Paris puis créé, en 2015, la Chaire « Territoires et mutations de l’action publique » (TMAP) à Sciences Po Rennes.

Expert associé à l'Institut de la gouvernance territoriale (Paris) et membre du conseil scientifique du Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE – GIS CNRS), Romain Pasquier a publié plus d’une dizaine d’ouvrages et une soixantaine d’articles sur la question territoriale en Europe.

 

 

Directeur d'ouvrage : Claire Courtecuisse

Claire Courtecuisse est maître de conférences HDR en histoire du droit à la Faculté de droit de Grenoble. Après l’obtention de son doctorat en 2003 avec une thèse portant sur La Police de Grenoble au XVIIIe siècle : des enjeux locaux d’influence ? (1699-1789), elle a mené de nombreux travaux sur les pratiques administratives locales, ce qui l’a notamment conduit à rejoindre le Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE – GIS CNRS). À cet égard, son mémoire d’habilitation à diriger des recherches en histoire du droit, soutenu en octobre 2015, est consacré à Administrer le territoire ou les richesses du développement local, Grenoble, XVIIIe–XXe siècles.

 

 

Directeur d'ouvrage : Vincent Aubelle

Spécialiste des questions de décentralisation, Vincent Aubelle est professeur associé à l’université Paris-Est-Marne-la-Vallée au sein du département génie urbain. Il est membre du conseil scientifique de l'Institut de la décentralisation et de la gouvernance territoriale ainsi que du comité de rédaction de la revue Pouvoirs locaux.

Auteur de multiples articles et ouvrages consacrés aux collectivités territoriales, il conseille de nombreux élus sur les questions de réorganisation territoriale. Son précédent ouvrage, Osons la décentralisation ! Il est temps de décider de vivre ensemble, est paru aux éditions Berger-Levrault en 2014.

Présentation des directeurs scientifiques

Présentation des contributeurs

Table des entrées

Introduction

Corpus

Index des noms de personnes

Index thématique

Table des entrées :

A : Action extérieure – Romain BOURREL ; Action sociale – Marc ROUZEAU ; Administration territoriale – Nicolas KADA ; Administré – Camille MORIO ; Affaires locales – Jean-Marie PONTIER ; Agglomération – Marc DUMONT et Emmanuelle HELLIER ; Air – Vincent DE BRIANT ; Aménagement du territoire – Olivier DARD ; Arrondissement et secteur – Chrystelle GAZEAU ; Assemblée délibérante – Stéphanie BECKERICH DAVILMA ; Association – Tiphaine ROMBAUTS-CHABROL ; Association d’élus – Thomas FRINAULT ; Autonomie locale – Gilles J. GUGLIELMI ; Avis – Olivier LE BOT.

B : Bassin et zone – Vincent AUBELLE ; Budget – Marie-Christine STECKEL-ASSOUÈRE.

C : Cabinet – Stéphane CADIOU ; Canton – Chrystelle GAZEAU Centre communal et intercommunal d’action sociale – Alexis BARON ; Certification – Romain BOURREL ; Chambre régionale des comptes – Hugues CLEPKENS ; Charte – Geneviève KOUBI ; Chef de file – Florence CROUZATIER-DURAND ; Citoyenneté locale – Camille MORIO ; Clause générale de compétence – François-Xavier FORT ; Clientélisme – Jean-Louis BRIQUET ; Collectivité territoriale – Virginie DONIER ; Collectivité unique – Pierre-Yves CHICOT ; Commande publique – Grégory KALFLÈCHE ; Commission départementale de la coopération intercommunale – Nadine DANTONEL-COR ; Communauté d’agglomération – Sandrine ANDRÉ-PINA ; Communauté de communes – Catherine RIBOT ; Communauté urbaine – Sandrine ANDRÉ-PINA ; Commune – Pierre BELDA ; Commune nouvelle – Vincent AUBELLE ; Communication – Isabelle PAILLIART ; Compétence – Jean-Marie PONTIER ; Compétence obligatoire – Arnaud BEL ; Compétence régalienne – Antoine SIMON ; Comptable public – Hugues CLEPKENS ; Conflit d’intérêts – Mehdi TABOUI ; Conseil de développement – David LE BRAS ; Conseil économique, social et environnemental régional – Isabelle MULLER-QUOY ; Constitution – Michel VERPEAUX ; Continuité territoriale – Mélody SÉNAT ; Contractualisation – Brice DANIEL ; Contrat de plan – Jean-Marie PONTIER ; Contrôle de gestion – Marie-Christine STECKEL-ASSOUÈRE ; Contrôle de légalité – Julien MARTIN ; Coopération transfrontalière – Jean-Baptiste HARGUINDÉGUY ; Corruption – Sylvie JOUBERT ; Corse – Christophe ROUX ; Culte – Amélie IMBERT ; Culture – Emmanuel NÉGRIER ; Cumul des mandats – Éric KERROUCHE.

D : Débat public – Alexis LE QUINIO ; Décentralisation – Nicolas KADA et Anthony MERGEY ; Déchets – Vincent AUBELLE ; Déconcentration – Patrice DURAN ; Délégation de compétence – Christophe CHABROT ; Délégation de service public – Mathilde KERNÉIS-CARDINET ; Démocratie locale – Rémi LEFEBVRE ; Département – Marie-Vic OZOUF-MARIGNIER ; Dette – Romain BOURREL ; Développement durable – Vincent BÉAL ; Développement économique – Deborah GALIMBERTI ; Dévolution (Royaume-Uni) – Approche juridique – Alexandre GUIGUE ; Dévolution (Royaume-Uni) – Approche politique – Alistair COLE ; Différenciation – Daniel BÉHAR ; Domaine public local – Arnaud DURANTHON ; Dotation globale de fonctionnement – Audrey ROSA ; Droit de pétition – Nicolas KADA ; Droits fondamentaux – Thibault CAFFOZ.

E : Eau – Bernard BARRAQUÉ et Rémi BARBIER ; Éducation – Jacques FIALAIRE ; Égalité – Martine LONG ; Égalité des territoires – Philippe ESTÈBE ; Élu – Aurélia TROUPEL ; Emploi – Thierry BERTHET ; Énergie – Aurélien EVRARD et Pierre WOKURI ; Enquête publique – Alexis LE QUINIO ; Entreprise publique locale – Sébastien BRAMERET ; Établissement public de coopération intercommunale – Nicolas KADA ; Europe – Pierre-Yves MONJAL ; Évaluation – Fabrice HAMELIN et Vincent SPENLEHAUER ; Exécutif local – Stéphane CADIOU ; Expérimentation – Bertrand FAURE ; Expertise – Yann BÉRARD.

F : Fédéralisme – Guy LACHAPELLE ; Financements croisés – Matthieu HOUSER ; Fiscalité locale – Aurélien BAUDU ; Fonction publique territoriale – Jacques FIALAIRE.

G : Gens du voyage – Emmanuel AUBIN ; Girondins – Anne DE MATHAN ; Gouvernance – Vincent SIMOULIN.

H : Habitat – François MADORÉ ; Hiérarchie – Didier GUIGNARD.

I : Identité – Tudi KERNALEGENN ; Insularité – Vincent BOYER ; Intercommunalité – Vincent AUBELLE ; Intérêt communautaire – Jean-Gabriel SORBARA ; Intérêt public local – Bernard POUJADE.

J : Jacobinisme – Thibault TELLIER Jeunesse – Patricia LONCLE-MORICEAU.

L : Langue – Jean-Baptiste HARGUINDÉGUY ; Libertés locales – Martial MATHIEU ; Libre administration – Patrick MOZOL ; Limite – Romain LAJARGE ; Littoral – Camille MAZÉ-LAMBRECHTS et Catherine MEUR-FÉREC.

M : Maire – Cédric GLINEUR ; Majorité (règles de) – Vincent AUBELLE ; Métropole – Christian LEFÈVRE ; Métropole de Lyon – Christophe CHABROT ; Métropole du Grand Paris – Jeanne CHAUVEL ; Mobilité – Vincent AUBELLE ; Montagne – Laurent RIEUTORT ; Municipalité – Pierre ALLORANT ; Mutualisation – Vincent AUBELLE.

N : NIMBY – Arthur JOBERT ; Norme – Hélène PAULIAT ; Notable – Éric KERROUCHE ; Nouvelle-Calédonie – Florence FABERON ; Numérique – Henri OBERDORFF.

O : Open data – Bernadette KESSLER ; Ordonnateur – Stéphan ADNOT ; Ordre public – Émilie AKOUN ; Outre-mer – Justin DANIEL.

P : Parité – Sophie LOUARGANT ; Participation – Guillaume GOURGUES ; Patrimoine culturel – Jean-Marie PONTIER ; Pays – Sébastien SÉGAS ; Péréquation – Vincent AUBELLE ; Périphérie – Marc DUMONT et Emmanuelle HELLIER ; Personnes âgées – Thomas FRINAULT ; Politique de la ville – Thomas KIRSZBAUM ; Polynésie française – Jean-Paul PASTOREL ; Pouvoir réglementaire – Jacqueline DOMENACH ; Préfet – Pierre ALLORANT ; Préfet de région – Bernadette MALGORN ; Propriété – Mylène LE ROUX ; Province – Cédric GLINEUR ; Proximité – Nicolas KADA.

R : Référendum local – Pierre BELDA ; Réforme de l’État – Gilles LAGARDE ; Réforme des collectivités territoriales – Henri OBERDORFF ; Régie – Gilles MARGALL ; Région – Romain PASQUIER ; Régionalisation – Romain PASQUIER ; Régionalisme – Romain PASQUIER ; Représentation et représentativité – Olivia BUI-XUAN ; Ruralité – Catherine LAIDIN.

S : Santé – Olivier RENAUDIE ; Schéma – Catherine RIBOT ; Sécurité – Tanguy LE GOFF ; Sénat – Sylvain LE BERRE ; Service départemental d’incendie et de secours – Olivier RENAUDIE ; Service public – Geneviève KOUBI ; Seuil de population – Vincent AUBELLE ; Sous-préfet d’arrondissement – Jean-Michel BRICAULT ; Souveraineté – Olivier GOHIN ; Sport – Grégory MOLLION ; Statut de l’élu local – Mathieu DOAT ; Subsidiarité – Pierre-Yves MONJAL ; Subvention – Valérie PALMA AMALRIC ; Syndicat de communes – Catherine RIBOT.

T : Territoire – Romain LAJARGE ; Territorialisation – Jacques CAILLOSSE ; Tourisme – Jacques SPINDLER ; Transports publics – Marie-Laure ; BREUILLÉ Tutelle – Claire COURTECUISSE.

U : Urbanisme – Alexandre CIAUDO.

V : Villes nouvelles – Loïc VADELORGE ; Voirie publique – Jean-Christophe VIDELIN.