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Recensement économique des marchés publics

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à partir de : 34,50 € HT 41,40 € TTC
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Cahier de maintenance et de contrôle qualité (demandes d'intervention et interventions réalisées)

à partir de : Prix spécial : 15,90 € HT
Registre des contrôles techniques de sécurité

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Carnet de bord pour véhicule de service

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Certificat médical initial

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Prise en charge d'accident de service d'un agent titulaire ou stagiaire

à partir de : Prix spécial : 0,73 € HT
Questionnaire à remplir par la victime d'un accident (agent)

à partir de : 0,32 € HT 0,38 € TTC
20
Enquête sur l'accident du travail ou de service

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Déclaration d'accident du travail ou de service

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20
Dossier médical en santé au travail - DMST (médecine du travail)

à partir de : 0,51 € HT 0,61 € TTC
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Registre de surveillance médicale spéciale

à partir de : 13,80 € HT 16,56 € TTC
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