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Du lundi au vendredi :
8h-12h / 13h-17h30
Ouvrages
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Affichage Récépissés - Carnet de 50 liasses de 4 feuillets autocopiants avec rabat intégré
à partir de : 37,15 € HT 44,58 € TTC20 -
Affichage Récépissés- Liasse de 4 feuillets autocopiants perforés
à partir de : 1,12 € HT 1,34 € TTC20 -
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Registre des déclarations d'intention d'aliéner (Droit de Préemption Urbain)
à partir de : 105,55 € HT 126,66 € TTC20 -
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Classeur d'enregistrement des autorisations ou actes relatifs à l'utilisation des sols
à partir de : 105,50 € HT 126,60 € TTC20 -
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