Ce site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et des cookies analytiques pour établir des statistiques anonymes. Pour plus d'informations, cliquez ici. Fermer

Ouvrages

30 produits

Grille
Liste
  1. Page précédente
  2. 1
  3. 2
  4. 3
Procès-verbal du bureau centralisateur dans la commune - Modèle B
Procès-verbal des opérations éléctorales dans la commune, pour les bureaux de vote équipés de machines à voter - Modèle Abis
Procès-verbal des opérations éléctorales dans la commune - Modèle A
Circulaire aux maires relative à l'organisation de l'élection présidentielle des 22 avril et 6 mai 2012
Affiche "Avis aux électeurs" pour la détermination des bulletins blancs ou nuls Affiche reproduisant le décret portant convocation des électeurs
   

30 produits

Grille
Liste
  1. Page précédente
  2. 1
  3. 2
  4. 3