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Documents & Accessoires

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Affiche reproduisant le décret portant convocation des électeurs
Circulaire aux maires relative à l'organisation de l'élection présidentielle des 22 avril et 6 mai 2012
Procès-verbal des opérations éléctorales dans la commune - Modèle A
Procès-verbal des opérations éléctorales dans la commune, pour les bureaux de vote équipés de machines à voter - Modèle Abis
Procès-verbal du bureau centralisateur dans la commune - Modèle B
Intercalaire du procès-verbal du bureau centralisateur dans la commune - Modèle B
Procès-verbal du bureau de recensement général du département - Modèle C
Affiche reproduisant le décret portant convocation des électeurs
Circulaire aux maires relative à l'organisation des élections législatives des 10 et 17 juin 2012
Array

Registres de sécurité pour établissement recevant du public

à partir de 25,70 € HT 30,84 € TTC
20
Array

Registre sanitaire de piscine

à partir de 98,50 € HT 118,20 € TTC
20
Réf. 260000L : Carnet de verbalisation vert

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