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Documents & Accessoires

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  1. Affiche reproduisant le décret portant convocation des électeurs

    Affiche reproduisant le décret portant convocation des électeurs

    à partir de : 0,30 € HT 0,36 € TTC
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  2. Circulaire aux maires relative à l'organisation de l'élection présidentielle des 22 avril et 6 mai 2012
  3. Procès-verbal des opérations éléctorales dans la commune - Modèle A
  4. Procès-verbal des opérations éléctorales dans la commune, pour les bureaux de vote équipés de machines à voter - Modèle Abis
  5. Procès-verbal du bureau centralisateur dans la commune - Modèle B

    Procès-verbal du bureau centralisateur dans la commune - Modèle B

    à partir de : 0,27 € HT 0,32 € TTC
    20
  6. Intercalaire du procès-verbal du bureau centralisateur dans la commune - Modèle B
  7. Procès-verbal du bureau de recensement général du département - Modèle C
  8. Affiche reproduisant le décret portant convocation des électeurs

    Affiche reproduisant le décret portant convocation des électeurs

    à partir de : 0,30 € HT 0,36 € TTC
    20
  9. Circulaire aux maires relative à l'organisation des élections législatives des 10 et 17 juin 2012
  10. Array

    Registres de sécurité pour établissement recevant du public

    à partir de : 25,70 € HT 30,84 € TTC
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  11. Array

    Registre sanitaire de piscine

    à partir de : 98,50 € HT 118,20 € TTC
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  12. Réf. 260000L : Carnet de verbalisation vert

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