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Réf. 57 - Décision rapportant un avertissement
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Réf. 50 - Lettre d'avertissement pour infraction au code de la route
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Réf. 43 - Récépissé de remise d'un certificat de conduite suite à l'invalidation du permis de conduire
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Carte professionnelle d'autorisation d'enseigner la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière
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