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Documents & Accessoires

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  1. Réf. 265035 : Pour les mairies de taille importante
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    Registre des tirs : séances et entraînements (Police municipale)

    à partir de : 50,85 € HT 61,02 € TTC
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    Demande de plan de chasse

    à partir de : 0,23 € HT 0,28 € TTC
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  9. Demande d'enregistrement d'acquisition entre particuliers d'une arme ou d'un élément du 1° de la catégorie D (vente, cession ou mise en possession)
  10. Réf. 543900 Modèle n° 4a et 4b - Registre spécial des armes des catégories A et B applicable aux commerçants

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