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Documents & Accessoires

Parure Stylos Célébrations

à partir de : Prix spécial : 22,75 € HT
Affiche relative au secret et à la liberté de vote

à partir de : 0,17 € HT 0,20 € TTC
20
Affiche "Avis aux électeurs" rappelant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin.

à partir de : 0,17 € HT 0,20 € TTC
20
Procès-verbal des opérations électorales dans la commune Modèle A. Communes de moins de 1 000 habitants

à partir de : Prix spécial : 0,27 € HT
Procès-verbal des élections régionales modèle A.

à partir de : Prix spécial : 0,28 € HT
Procès-verbal du recensement des votes au bureau centralisateur, Modèle B

à partir de : Prix spécial : 0,49 € HT
Registre d'enquête publique

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Registre d'enquête publique " Expropriation "

à partir de : Prix spécial : 6,48 € HT
Registre d'enquête publique - modèle sécurisé

à partir de : Prix spécial : 24,15 € HT
Registre de concertation du public

à partir de : Prix spécial : 6,90 € HT
Registre des observations du public dans le cadre d'une procédure de modification simplifiée du PLU/POS

à partir de : Prix spécial : 6,73 € HT
Registre de consultation du public pour les ICPE soumises à enregistrement

à partir de : Prix spécial : 7,29 € HT

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