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Documents & Accessoires

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Registre des taxes et contributions d'urbanisme

à partir de 91,71 € HT 110,05 € TTC
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Échelle de réduction

à partir de 33,27 € HT 39,92 € TTC
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Affichage Récépissés - Liasse de 4 feuillets autocopiants

à partir de 1,46 € HT 1,75 € TTC
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Affichage Récépissés - Carnet de 100 feuillets autocopiants

à partir de 25,00 € HT 30,00 € TTC
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Registre d'enregistrement des demandes d'autorisation

à partir de 114,94 € HT 137,93 € TTC
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Registre d'affichage des permis de construire

à partir de 32,35 € HT 38,82 € TTC
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Registre d'enquête publique

à partir de 9,00 € HT 10,80 € TTC
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Registre d'enquête publique " Expropriation "

à partir de 8,20 € HT 9,84 € TTC
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