Présentation
Répertoire de 50 pages. Format 29,7 x 21 cm.
Couverture natural.
Papier blanc, impression bleue.
10 enregistrements par page.
La Boutique
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Collectivités locales
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Documents & Accessoires
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Administration générale
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État civil
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- Parrainages civils
- Noces d'or - Noces de diamant
- Naissances
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Élections
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- Classement des listes électorales
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- Dossiers d'urbanisme
- Registres des autorisations ou actes d'urbanisme
- Échelle de réduction
- Affichage - Récépissés
- Enquêtes publiques
- Registres des aires de jeux et équipements sportifs
- Déclaration de présence de termites
- Cadastre
- Aménagement foncier agricole et forestier
- Ouverture de chantier DT/DICT
- Suivi de chantier
- Coordination SPS
- Suivi des déchets
- Affaires scolaires
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Affaires sociales / Affaires scolaires
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- Plan d'alerte et d'urgence
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- Cible pour annonce d'impact sur fond quadrillé
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- Classement secrétariat
- Pavoisement et accessoires de vote
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Suivi des élèves
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Documents & Accessoires
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Justice
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Documents & Accessoires
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- Saisie - Vente
- Imprimés en matière civile et pénale
- Gestion immobilière
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- Imprimés et accessoires de fonctionnement
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- Ouvrages
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- Aide juridictionnelle
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