Le vade-mecum des instances collégiales !

Instances consultatives ou décisionnelles, les conseils et les commissions participent à la vie de l’établissement et influent directement sur la scolarité des élèves et sur la vie pédagogique. Il est indispensable pour tous les acteurs de l’établissement de bien connaître leur fonctionnement.   La transparence et le développement des démarches participatives sont autant de façons de surmonter les blocages et d’éviter les conflits.   

La nouvelle édition de cet ouvrage donne toute sa place aux transformations survenues ces dernières années dans la dynamique de la refondation de l’école de la République : le conseil école-collège, le conseil de la vie collégienne sont apparus dans le paysage des établissements scolaires ;  les parcours éducatifs inscrits dans un nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture donnent une importance encore accrue à des instances comme le conseil pédagogique et le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté.

Les décrets relatifs aux procédures disciplinaires ont modifié également le contexte de travail de la commission éducative et du conseil de discipline. Plus récemment encore, la loi du 14 mai 2018 a modifié l’art.511–5 du code de l'éducation interdisant l’usage du téléphone portable à l’école et au collège.

Chaque chapitre fonctionne comme une fiche pratique,  à jour des derniers textes réglementaires et de la jurisprudence, et donne des exemples pratiques qui éclairent les nouvelles réalités de la vie des établissements.

Broché. 300 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : octobre 2018.

Auteur : Jean-Paul Delahaye

Inspecteur général de l’Éducation nationale honoraire, Jean-Paul Delahaye a été conseiller spécial du ministre de l’Éducation nationale Vincent Peillon, puis Directeur général de l’enseignement scolaire au ministère de l’Éducation nationale de 2012 à 2014.

Auteur : Alberto Muñoz

  a été proviseur du lycée Charlemagne à Paris.

Auteur : Jean Gavard

Il avait exercé à l'inspection de l'administration de l'Éducation nationale.

Auteur : Jacques Stirnemann

Il est ancien adjoint gestionnaire d’établissement scolaire.

Auteur : Jean-Pierre Véran

Expert associé au Centre international d’études pédagogiques, il a été inspecteur chargé des établissements et de la vie scolaire à Paris et Montpellier

Auteur : Éric Alexandre

est proviseur du lycée Madeleine Michelis à Amiens.

1

• Les élèves
• Les personnels de l’établissement  
• Les collectivités locales  
• Les parents d’élèves    

2

LES CONSEILS ET LES COMMISSIONS AYANT UNE FONCTION ADMINISTRATIVE 

Le conseil d’administration

En pratique

• Les actes administratifs
• Le réglement intérieur
• Le projet d'établissement
• Le contrat d'objectifs et le contrat d'objectifs tripartite
• Le rapport relatif au fonctionnement pédagogique de l'établissement
• Le budget et les décisions budgétaires modificatives
• Les sorties et les voyages scolaires

 La commission permanente

3

LES CONSEILS ET LES COMMISSIONS AYANT UNE FONCTION PÉDAGOGIQUE ET ÉDUCATIVE  

L’assemblée générale des délégués des élèves dans les lycées.                                                    

La commission éducative

Le conseil de classe

Le conseil des délégués pour la vie lycéenne   

Délégués de classe et conseil de la vie collégienne

Le conseil de discipline

Le conseil école-collège

Le conseil pédagogique

4

LES CONSEILS ET LES COMMISSIONS AYANT UNE FONCTION SOCIALE ET DE SANTÉ 

Le comité d’éducation à la santé  etàlacitoyenneté (CESC)

La commission des fonds sociaux

5

LES CONSEILS ET LES COMMISSIONS AYANT UNE FONCTION DE GESTION 

La commission d’hygiène et de sécurité (CHS)

La commission d’appel d’offres 

La commission de sécurité

6

LES CONSEILS ET LES COMMISSIONS SPÉCIALISÉS 

L'assemblée générale des GRETA  

L’apprentissage : les conseils de perfectionnement et les comités de liaison

7

LES COMMISSIONS HORS DE L’ÉTABLISSEMENT ET LES ASSOCIATIONS  

Les commissions préparatoires à l’affectation des élèves dans les collèges et les lycées

La commission d’appel des décisions d’orientation

La commission académique d’appel d’une décision de conseil de discipline

Les associations

• Les associations domiciliées dans l’établissement
• Les associations non domiciliées dans l’établissement 
• Les relations des associations avec le conseil d’administration et le chef d’établissement de l’EPLE