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Une question ?

La politique de la ville

Une politique de cohésion sociale et territoriale -

2e édition

  • Ref. 121BEL212
  • ISBN : 978-2-7013-1847-9
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Élaborez un projet de territoire cohérent, solidaire et efficace !

Face aux dégâts provoqués par la crise et un chômage de masse, la politique de la ville est indispensable pour recoudre un tissu social fragilisé par la montée des communautarismes et des populismes et par une gestion approximative des flux migratoires. C'est une certaine idée du pacte républicain et de l'unité nationale qui est ici posée, pour aujourd'hui et demain.

Du décryptage de l’actualité…

Dix ans après les émeutes qui ont embrasé la France à l’automne 2005, et suite aux attentats commis en région parisienne en janvier puis en novembre 2015, l’ouvrage propose une analyse des évolutions et des contenus programmatiques d’une politique visant au rattrapage des territoires en difficulté et à l’accompagnement des cinq millions de Français qui y vivent actuellement.

… à la mise en œuvre de la politique de la ville sur votre territoire

Didactique et complet, il aide à maîtriser et appliquer les ressorts de la politique de la ville d’aujourd’hui et de demain en montrant combien celle-ci est au cœur des domaines sociaux et économiques essentiels (l’éducation, la formation, l’insertion et l’emploi, les transports et le désenclavement urbain, la santé et la prévention…) et en détaillant les nombreux dispositifs mis en œuvre pour la rendre efficace (Réseaux Ambition réussite, REP/REP+, Contrats initiative emploi, emplois d’avenir, nouveau programme national de renouvellement urbain, etc.). (le mot de l’auteur à rajouter au champ autres caractéristiques knowbox) : Cet ouvrage s’adresse aux acteurs locaux et nationaux des politiques de lutte contre l’exclusion (élus, techniciens, représentants de l’État, associations, etc) mais également à un public plus large, souhaitant se familiariser avec des dispositifs et enjeux jugés parfois complexes.

Le mot de l’auteur : « La politique de la ville irrigue des domaines sociaux et économiques importants comme l’éducation et la formation, le développement économique et l’emploi, les transports et le logement, la santé, la prévention de la délinquance. Elle se propose d’être une réponse globale aux fractures territoriales grandissantes que connaît la France ».

La version numérique de cet ouvrage est également disponible

 

Collection : Les Indispensables

Broché. 462 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : janvier 2016.

Auteur : Emmanuel Heyraud

Il est actuellement directeur de la cohésion sociale et du développement urbain à l’association France urbaine (qui regroupe les élus des métropoles, grandes villes et intercommunalités), après en avoir été le responsable des politiques de la ville, de l’habitat et de l’urbanisme. De 1999 à 2008, il a été chargé de mission à l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé).

Partie 1 : La politique de la ville : histoire et fondements
Chapitre 1 Des premières opérations Habitat et vie sociale (HVS) au « malaise des banlieues »
Section 1 Le rapport Peyrefitte sur la délinquance (1977)
Section 2 Les opérations Habitat et vie sociale (HVS)
Section 3 Après les événements des Minguettes (1981), une lente prise de conscience
Section 4 Les propositions innovantes des rapports Schwartz, Bonnemaison et Dubedout

Chapitre 2 Années 1990 : vers une institutionnalisation de la politique de la ville
Section 1 Les décisions fondatrices du gouvernement Rocard
Section 2 L’État interpellé
Section 3 Entre plan de relance et incitations fiscales
Section 4 Emplois-jeunes et grands projets de ville (GPV)

Chapitre 3 Les contrats de ville 2000-2006
Section 1 Des orientations nouvelles et largement débattues
Section 2 L’onde de choc du 21 avril 2002
Section 3 Priorité à la rénovation urbaine
Section 4 Mesures du plan de cohésion sociale (PCS) de 2005

PARTIE 2 : Les émeutes de l’automne 2005
Chapitre 1 Une poussée de fièvre à l’échelle de tout le territoire
Section 1 Incidents sans précédent
Section 2 Rôle stratégique des élus


Chapitre 2 La politique de la ville à nouveau interrogée
Section 1 L’intégration et l’éducation en débat
Section 2 Des orientations gouvernementales critiquées

Chapitre 3 Une politique de lutte contre les discriminations encore balbutiante
Section 1 Un certain retard de la France, malgré l’enjeu sociétal
Section 2 Des préfets de nouvelle génération

Chapitre 4 La loi du 31 mars 2006, dite « loi pour l’égalité des chances », comme principale réponse institutionnelle aux émeutes de 2005
Section 1 Une nouvelle agence, l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé)
Section 2 Une géographie des zones franches urbaines (ZFU) élargie
Section 3 Le service civil volontaire (SCV)

PARTIE 3 : Les contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) 2007-2014 ou la difficile articulation du social et de l’urbain
Chapitre 1 Les cinq priorités des CUCS
Section 1 La prise en compte nouvelle des enjeux de santé
Section 2 La culture, grande oubliée
Section 3 Lien social, citoyenneté et prévention de la délinquance, des notions discutées

Chapitre 2 Saupoudrage et dispersion
Section 1 Un zonage complexe et des négociations sous contraintes
Section 2 Une inflation regrettable et un sentiment d’illisibilité

Chapitre 3 Une politique de la ville encore lacunaire
Section 1 La Cour des comptes très critique en 2007 et 2012
Section 2 Une coopération approximative des acteurs du social et de l’urbain


PARTIE 4 : Plan Espoir banlieues : une dynamique incertaine, malgré quelques avancées
Chapitre 1 Énième plan banlieue ?
Section 1 Les présupposés du plan Espoir banlieues
Section 2 Une situation très dégradée
Section 3 À la recherche de l’interministérialité et du droit commun

Chapitre 2 Des débuts contrastés
Section 1 De faibles moyens mobilisés
Section 2 Une double géographie confuse
Section 3 Des périmètres ministériels instables
Section 4 Un pilotage gouvernemental à plusieurs voix

Chapitre 3 Les délégués du préfet
Section 1 Des délégués de terrain qualifiés
Section 2 Des missions éparpillées et un statut à clarifier
Section 3 Un dispositif globalement satisfaisant


PARTIE 5 : Loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 : un nouveau départ pour la politique de la ville ?
Chapitre 1 Une concertation rondement menée
Section 1 Trois groupes de travail thématiques
Section 2 Élus et préfets en première ligne
Section 3 Émulation et dynamique de groupe

Chapitre 2 Le critère unique des revenus par habitant
Section 1 Sortir de la confusion
Section 2 Éviter les effets d’aubaine
Section 3 Élargir les périmètres traditionnels au périurbain et au rural

Chapitre 3 Droits communs, encore et toujours
Section 1 Les conventions interministérielles
Section 2 L’engagement des associations d’élus
Section 3 Passer de la parole aux actes

Chapitre 4 Des contrats de ville assis sur trois piliers
Section 1 Cohésion sociale : prime à l’éducation
Section 2 Développement économique et revitalisation des quartiers
Section 3 Cadre de vie et renouvellement urbain

Chapitre 5 À la recherche de la participation des habitants
Section 1 Le rapport Mechmache/Bacqué
Section 2 Compromis raisonnable
Section 3 Les conseils citoyens et maisons de projet

PARTIE 6 : Les moyens humains et financiers de la politique de la ville
Chapitre 1 Un budget éclaté en plusieurs programmes
Section 1 Une certaine complexité
Section 2 Des efforts récents d’identification
Section 3 Un budget justifié, malgré de faibles moyens
administratifs

Chapitre 2 L’éternelle question de la mobilisation du droit
commun
Section 1 Une participation approximative des ministères
Section 2 Entre réticences et risques d’instrumentalisation
Section 3 Conventions interministérielles : quelles suites
opérationnelles ?

Chapitre 3 Les crédits d’Action logement
Section 1 Une débudgétisation contestée
Section 2 Le financement de l’ANRU en débat
Section 3 Quelle soutenabilité à terme ?


PARTIE 7 : Éducation et réussite éducative
Chapitre liminaire

Chapitre 1 Accompagnement éducatif, contrat local d’accompagnement scolaire (CLAS) et dispositifs péri- et extrascolaires
Section 1 L’accompagnement éducatif dans les zones d’éducation prioritaires (ZEP) généralisé depuis 2008
Section 2 Le contrat local d’accompagnement à la scolarité (CLAS)
Section 3 Les nombreux dispositifs péri- et extrascolaires

Chapitre 2 Zone d’éducation prioritaire/réseau d’éducation prioritaire (ZEP/REP), réseau Ambition réussite (RAR) et réseau de réussite scolaire (RRS) : une géographie complexe
Section 1 ZEP/REP à l’origine de l’éducation prioritaire
Section 2 Réseau Ambition réussite (RAR) et réseau de réussite scolaire (RRS)

Chapitre 3 Les dispositifs dits « de la deuxième chance »
Section 1 Les écoles de la deuxième chance
Section 2 Les internats de réussite éducative

Chapitre 4 L’accès aux classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE)
Section 1 Le développement des bourses
Section 2 Le principe des 5 %

Chapitre 5 La place stratégique des lycées
Section 1 Lycées des métiers
Section 2 Lycées et options d’excellence

Chapitre 6 Retour sur la réforme de l’éducation prioritaire
Section 1 Les réseaux REP et REP+
Section 2 Les articulations avec la nouvelle politique de la ville
Section 3 Une école toujours plus inégalitaire
Section 4 Scolarisation des moins de 3 ans et création de postes

Chapitre 7 Les violences en milieu scolaire
Section 1 La montée des incivilités
Section 2 Une priorité stratégique

PARTIE 8 : Formation, insertion et emploi
Chapitre 1 Le contrat d’autonomie, mesure phare et contestée du plan Espoir banlieues
Section 1 Un dispositif expérimental
Section 2 Une animation et un suivi inégaux, selon les territoires
Section 3 Des résultats peu probants, malgré de bonnes pratiques

Chapitre 2 Les contrats aidés
Section 1 Le contrat d’insertion dans la vie sociale (CIVIS), un contrat porteur, malgré la crise
Section 2 Le contrat initiative emploi (CIE), un contrat orienté vers le secteur marchand
Section 3 Le contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)
Section 4 Contrat unique d’insertion (CUI), l’autre volet du revenu de solidarité active (RSA)
Section 5 Emplois d’avenir : un bilan décevant malgré d’importants moyens

Chapitre 3 Les incitations à la création d’activités
Section 1 Un terrain supposé favorable
Section 2 Un des axes du plan Espoir banlieues
Section 3 Les dispositifs de soutien, d’accompagnement et de financement

Section 4 La vitrine de Talents des cités
Section 5 La Caisse des dépôts et consignations (CDC) et la Banque publique d’investissement (BPI) à la rescousse…
Section 6 … en attendant l’Agence de développement économique

Chapitre 4 L’engagement prudent des entreprises
Section 1 Une relation difficile avec les quartiers
Section 2 Les tentatives de rapprochement du plan Espoir banlieues
Section 3 Les chartes de la diversité


PARTIE 9 : Rénovation et renouvellement urbains
Chapitre 1 Les avancées de l’ANRU
Section 1 Transformations urbaines
Section 2 Dynamiques territoriales
Section 3 Programme 2004-2013 : un bilan assez satisfaisant

Chapitre 2 Les limites de l’ANRU
Section 1 Les financements
Section 2 Une mixité sociale contrariée
Section 3 Les contraintes administratives
Section 4 Des opérations parfois insuffisamment concertées
Section 5 Le système des avances remis en cause

Chapitre 3 Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) 2014-2024 : contenus et perspectives
Section 1 5 milliards d’euros
Section 2 Des cofinancements incertains
Section 3 Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : des missions renforcées
Section 4 Le ciblage territorial
Section 5 ANRU/ANAH : un mariage impossible ?

Chapitre 4 Gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP)
Section 1 Des procédures très encadrées
Section 2 L’engagement de l’État et de l’Union sociale pour l’habitat (USH)
Section 3 Nouvelles dynamiques

PARTIE 10 : Transports et désenclavement urbain
Chapitre 1 Une prise en compte récente
Section 1 Une faible appropriation
Section 2 Les enjeux stratégiques de la mobilité
Section 3 Des politiques de développement durable encore embryonnaires

Chapitre 2 L’impulsion du Grenelle de l’environnement
Section 1 Des quartiers à désenclaver
Section 2 Une approche globale
Section 3 Les engagements de l’État

Chapitre 3 L’investissement des collectivités territoriales
Section 1 Un acteur de première importance
Section 2 De nouvelles ressources à trouver
Section 3 Le cas spécifique de l’Île-de-France

Chapitre 4 Des délais de mise en oeuvre trop longs
Section 1 Des dossiers en souffrance
Section 2 L’impatience des populations
Section 3 Quel Grand Paris en 2020-2030 ?

PARTIE 11 : L’urgence sanitaire
Chapitre 1 Une lente prise de conscience
Section 1 Couverture maladie universelle (CMU) et lutte contre les exclusions
Section 2 La santé dans les contrats de ville 2000-2006
Section 3 L’engagement des collectivités locales
Section 4 Le rôle d’impulsion des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
Section 5 Les ateliers santé ville (ASV)

Chapitre 2 Des chiffres préoccupants
Section 1 Écarts
Section 2 Médecine de proximité
Section 3 Addictions
Section 4 Santé psychologique et mentale
Section 5 Précarité énergétique

Chapitre 3 Un engagement interministériel à renforcer
Section 1 Cloisonnements

Section 2 Organisation et moyens
Section 3 Leviers
Section 4 Préconisations


PARTIE 12 : Insécurité et sentiment d’insécurité
Chapitre 1 Une question ancienne ou l’éternel débat prévention/répression
Section 1 Querelles partisanes
Section 2 Pragmatismes

Chapitre 2 Les dispositifs
Section 1 Contrat local de sécurité (CLS), contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) et stratégies territoriales de sécurité et de prévention de la délinquance (STSPD)
Section 2 Le rôle et les missions des groupements d’intervention régionaux (GIR)
Section 3 Les méthodes fortes des brigades anticriminalité (BAC)

Chapitre 3 De nombreuses lois
Section 1 Une certaine frénésie législative
Section 2 La loi imparfaite de mars 2007
Section 3 La loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2)

Chapitre 4 Les polices de proximité
Section 1 Les unités territoriales de quartier (UTeQ)
Section 2 La relance, après le gel
Section 3 Polices municipales : des missions transversales

Chapitre 5 Les zones de sécurité prioritaire (ZSP)
Section 1 Principes et partenariat
Section 2 Diverses géographies depuis 2012
Section 3 Une adéquation bienvenue avec la politique de la ville

Chapitre 6 Le salut par la vidéoprotection ?
Section 1 Un débat controversé
Section 2 Extension
Section 3 La délicate question des bandes

Chapitre 7 Les risques de la confrontation et des violences
Section 1 Crispations
Section 2 Une police en proie au doute

PARTIE 13 Politique de la ville et réforme territoriale et fiscale
Chapitre 1 Les collectivités territoriales en première ligne
Section 1 Préoccupations
Section 2 Les risques de la fin de la clause générale de compétence
Section 3 Une suppression de la taxe professionnelle (TP) aux lourdes conséquences

Chapitre 2 Le salut par les métropoles et les régions ?
Section 1 Aménagement du territoire
Section 2 Compétences
Section 3 Expérimentations

Chapitre 3 Le Grand Paris, vecteur de nouvelles solidarités urbaines ?
Section 1 L’enjeu des transports
Section 2 Les insuffisances
Section 3 Quelles péréquations ?


PARTIE 14 : Rôle et avenir des associations
Chapitre 1 Acteurs historiques de la politique de la ville
Section 1 De SOS Racisme à Ni putes ni soumises (NPNS)
Section 2 Une relation ambiguë avec les pouvoirs publics

Chapitre 2 Crise de confiance
Section 1 Les réformes administratives
Section 2 Des financements incertains
Section 3 Une insuffisante reconnaissance
Section 4 Les divisions

Chapitre 3 Pédagogie du changement
Section 1 Rigueur et transparence
Section 2 Nouvelles compétences, nouveaux profils
Section 3 Refondations

Chapitre 4 Missions de l’État
Section 1 Une place à maintenir
Section 2 Les conventions pluriannuelles d’objectifs (CPO)
Section 3 Le bénévolat
Section 4 Diverses mesures

PARTIE 15 : Politique de la ville, diversité culturelle et identités nationales
Chapitre 1 Entre intégration et assimilation
Section 1 Histoire de l’immigration
Section 2 Rapports à la France
Section 3 Droit à la différence, droit à l’indifférence

Chapitre 2 Une histoire coloniale encore chargée
Section 1 Mémoires
Section 2 Maladresses
Section 3 Repentances

Chapitre 3 Racisme et xénophobie dans les quartiers
Section 1 Entre-soi
Section 2 Sentiments anti-européens

Chapitre 4 Les risques de l’instrumentalisation politique
Section 1 Débats tronqués
Section 2 Confusion et polémiques
Section 3 Récupération

Chapitre 5 Un vivre-ensemble à promouvoir
Section 1 Replis
Section 2 Intégration silencieuse
Section 3 Logiciel

PARTIE 16 : Perspectives pour une autre politique de la ville
Chapitre 1 Solidarité et durabilité
Section 1 Des démarches communes
Section 2 Le développement durable pour tous
Section 3 Les dynamiques urbaines

Chapitre 2 Renforcer l’expertise et l’ingénierie des acteurs de la politique de la ville
Section 1 Bonnes pratiques
Section 2 Équité
Section 3 Légitimité

Chapitre 3 Pour une coproduction de la politique de la ville entre l’État et les collectivités territoriales
Section 1 Un nécessaire partenariat
Section 2 Utiles convergences

Chapitre 4 Assurer stabilité et continuité dans les orientations de la politique de la ville
Section 1 Stop and go
Section 2 Un mouvement brownien irrésistible
Section 3 Les leviers

Conclusion

Adresses et liens Internet utiles

Bibliographie

Glossaire

Index