Présentation
Ce numérotateur est conseillé pour folioter les pages des registres à feuillets mobiles conformément au décret n°2010-783 du 8 juillet 2010 relatif à la gestion des registres communaux.
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- Affaires scolaires
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Affaires sociales / Affaires scolaires
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- Silhouettes de forme humaine pour l'instruction
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- Carnets de stage
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- École primaire
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Gestion des ressources humaines
- Personnels des premier et second degrés
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- Examens et concours administratifs
- Accidents du travail ou de service
- Frais de déplacement
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
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Suivi des élèves
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Justice
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- Imprimés et accessoires de fonctionnement
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- Aide juridictionnelle
- Accidents du travail ou de service
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Affaires sociales / Affaires scolaires
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