Présentation
4 pages. Format 21 x 29,7 cm.
Papier blanc 70 g.
Cet imprimé permet de préparer tous les renseignements nécessaires à la passation d'un marché.
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Documents & Accessoires
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Administration générale
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État civil
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- Parrainages civils
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- Naissances
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Élections
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- Les guides indispensables à vos administrés
- Dossiers d'urbanisme
- Registres des autorisations ou actes d'urbanisme
- Échelle de réduction
- Affichage - Récépissés
- Enquêtes publiques
- Registres des aires de jeux et équipements sportifs
- Déclaration de présence de termites
- Cadastre
- Aménagement foncier agricole et forestier
- Ouverture de chantier DT/DICT
- Suivi de chantier
- Coordination SPS
- Suivi des déchets
- Affaires scolaires
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Affaires sociales / Affaires scolaires
- Demande de logement social
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- Élection de domicile
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- Établissements recevant des mineurs ou hébergeant des adultes
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- Vaccinations
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- Conseil d'administration du CCAS
- Aide sociale aux personnes âgées dépendantes
- Plan d'alerte et d'urgence
- Droits et libertés de la personne accueillie - Etablissement social ou médico-social
- Gestion des ressources humaines
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- Cibles avec visuel demi-circulaire pour l'instruction
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- Cibles pour tir réduit à 25 m
- Cibles de réglage pour armes légères
- Silhouettes de char pour tir réduit
- Cible pour annonce d'impact sur fond quadrillé
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Suivi des élèves
- Gestion administrative de l'élève
- Prêt des manuels scolaires
- Inscriptions, Santé scolaire
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- Carnet de liaison
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- Carnet de bord du professeur
- Bulletins de notes trimestriels - sans mention de discipline
- École primaire
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Gestion des ressources humaines
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- Transport de voyageurs sans paiement préalable
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- Pensions - Retraite
- V.S. Documents pour lycées et collèges
- Classement secrétariat
- Pavoisement et accessoires de vote
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Suivi des élèves
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- Matériel informatique
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Documents & Accessoires
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Justice
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- Indispensables toutes juridictions
- Tribunal judiciaire
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- Saisie - Vente
- Imprimés en matière civile et pénale
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- Imprimés CFE
- Urbanisme
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- Ouvrages
- Matériel informatique
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- Professions libérales
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- Aide juridictionnelle
- Accidents du travail ou de service
- Revue : les Cahiers de la fonction publique
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Affaires sociales / Affaires scolaires
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