Présentation
La décentralisation a conduit, au fil des réformes menées depuis 1982, à une organisation complexe des institutions locales. Le législateur tente depuis de réformer la réforme, mais fait face à des interdits parfois explicites, parfois non.
Ce sont ces tabous que l’ouvrage recense, explore et démasque. Les tabous conceptuels posent les premières questions sur les pensées interdites de la décentralisation : les libertés locales sont-elles effectives ou ne sont-elles que des totems qui cachent une recentralisation ? La protection constitutionnelle des collectivités territoriales est-elle efficace face aux principes d’indivisibilité de la République et de la loi comme seule voix de la volonté générale ? Ou au contraire ces questions ne doivent-elles pas être retournées par l’évolution des collectivités vers des statuts particuliers qui remettent en cause l’indivisibilité, l’égalité et l’uniformité ?
De ces questions originelles découlent des interrogations sur les tabous institutionnels et territoriaux sur le modèle auquel se rattache désormais la République décentralisée entre unité jacobine ou diversité fédérale, sur la réalité des liens entre le territoire géographique et les institutions locales, sur l’émergence de l’intercommunalité et de sa forme la plus puissante, la métropole ou encore sur la place de la commune alors que certaines collectivités se renforcent et que d’autres sont menacées de disparaître !
Cet ensemble soulève, au terme du raisonnement, des questions sur les aspects matériels de la vie des collectivités territoriales. Comment répartir les compétences entre les différentes collectivités ? Quels sont les effets de ces tabous sur les statuts des élus locaux et des agents publics ? Les collectivités ont-elles la possibilité de mener des actions hors de leurs champs de compétence traditionnels, en matière d’éducation ou de relations internationales ? Et surtout, en ont-elles les moyens ?
Se voulant le « fil d’Ariane » de la décentralisation, cet ouvrage permet de prendre de la distance pour saisir de manière critique l’état des lieux et les perspectives des réformes.
Collection : Au fil du débat
Broché. 400 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : juin 2015.
Auteur(s)
Directeur d'ouvrage : Nicolas Kada
Professeur de droit public à l’Université Grenoble-Alpes, Nicolas Kada est spécialiste du droit des collectivités territoriales.
Diplômé de l’Institut d’études politiques de Grenoble (1994) et de la Faculté de droit de Grenoble (2000), il est lauréat du concours externe d’agrégation de droit public en 2006 et a enseigné à Clermont-Ferrand avant de revenir dans les Alpes.
Codirecteur du Centre de recherches juridiques (CRJ), qui regroupe près de 60 enseignants-chercheurs et 50 doctorants, et du Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE – GIS CNRS), Nicolas Kada est également responsable de la Revue générale des collectivités territoriales. Outre de nombreux articles et ouvrages sur la décentralisation, il est à l’origine de plusieurs colloques sur les questions d’organisation territoriale.
Auteur : Vincent Aubelle
Spécialiste des questions de décentralisation, Vincent Aubelle est professeur associé à l’université Paris-Est-Marne-la-Vallée au sein du département génie urbain. Il est membre du conseil scientifique de l'Institut de la décentralisation et de la gouvernance territoriale ainsi que du comité de rédaction de la revue Pouvoirs locaux.
Auteur de multiples articles et ouvrages consacrés aux collectivités territoriales, il conseille de nombreux élus sur les questions de réorganisation territoriale. Son précédent ouvrage, Osons la décentralisation ! Il est temps de décider de vivre ensemble, est paru aux éditions Berger-Levrault en 2014.
Auteur : Jacques Caillosse
Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas
Auteur : Pierre-Yves Chicot
Maître de conférence, HDR, à l'université des Antilles et de la Guyane
Auteur : Florence Crouzatier-Durand
Maître de conférence à l'université de Toulouse 1 Capitole
Auteur : Vincent de Briant
Auteur : Charles-André Dubreuil
Agrégé des facultés de droit et directeur du Centre Michel-de-l’Hospital
Auteur : Alain Faure
Auteur : Jacques Fialaire
Professeur de droit public à l’université de Nantes
Auteur : Didier Guignard
Maître de conférences en droit public à l'université Toulouse 1 Capitole
Auteur : Robert Hertzog
Professeur émérite de l’université de Strasbourg
Auteur : Geneviève Koubi
Professeur à l’université Paris 8
Auteur : Romain Lajarge
Auteur : Gérard Marcou
Professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UMR de droit comparé) et directeur du GRALE et de Prép’ENA Paris 1 – ENS
Auteur : Pierre-Yves Monjal
Professeur de droit public à l'université François-Rabelais de Tours
Auteur : Romain Pasquier
Directeur de recherche au CNRS (Arènes – UMR 6051), Romain Pasquier est spécialiste des questions de gouvernance régionale et de décentralisation en France et en Europe.
Diplômé de l'Institut d'études politiques de Rennes (1994), Romain Pasquier a été chercheur Jean Monnet au Centre Robert Schuman de l’Institut universitaire européen de Florence en 2000-2001. Recruté au CNRS, il obtient, en 2010, son habilitation à diriger des recherches au Centre d'études européennes de Sciences Po Paris puis créé, en 2015, la Chaire « Territoires et mutations de l’action publique » (TMAP) à Sciences Po Rennes.
Expert associé à l'Institut de la gouvernance territoriale (Paris) et membre du conseil scientifique du Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE – GIS CNRS), Romain Pasquier a publié plus d’une dizaine d’ouvrages et une soixantaine d’articles sur la question territoriale en Europe.
Auteur : Laurence Potvin-Solis
Professeure à l’université de Caen-Basse-Normandie
Auteur : Serge Regourd
Professeur à l’université Toulouse 1 Capitole et directeur de l’Institut de droit de l’espace des territoires, de la culture
et de la communication
Auteur : Marie-Christine Steckel-Assouère
Maître de conférences HDR à l’université de Limoges
Auteur : Michel Verpeaux
Professeur à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) et directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel
