Présentation
Format A4 prédécoupé.
Encart central sécurisé sans lignes adapté aux livrets de famille réf. 242532 et ré. 242533.
La Boutique
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Collectivités locales
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Documents & Accessoires
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Administration générale
- Tenue des registres communaux : arrêtés - délibérations - décisions
- Autres registres
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État civil
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Élections
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- Enveloppes
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- Cérémonie de citoyenneté
- Listes électorales
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- Rectification des listes électorales
- Procédure de vote
- Accessoires de scrutin
- Accessoires de vote
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- Symboles de la république
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Urbanisme - Services techniques
- Formulaires d'occupation des sols
- Autres formulaires
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- Les guides indispensables à vos administrés
- Dossiers d'urbanisme
- Registres des autorisations ou actes d'urbanisme
- Échelle de réduction
- Affichage - Récépissés
- Enquêtes publiques
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- Déclaration de présence de termites
- Cadastre
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- Suivi de chantier
- Coordination SPS
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- Affaires scolaires
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Affaires sociales / Affaires scolaires
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- Vaccinations
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- Enfance
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- Cibles de compétition
- Silhouettes de forme humaine pour l'instruction
- Cibles avec visuel demi-circulaire pour l'instruction
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- Cibles pour tir réduit à 25 m
- Cibles de réglage pour armes légères
- Silhouettes de char pour tir réduit
- Cible pour annonce d'impact sur fond quadrillé
- Support Cible Plastique Berger-Levrault (CPBL), modèle déposé®
- Systèmes de détection d'impact sur cible rigide
- Accessoires de ciblerie
- Espace gestion Armes-chasse-Tir
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Documents & Accessoires
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Santé-Social
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Enseignement
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Suivi des élèves
- Gestion administrative de l'élève
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- Inscriptions, Santé scolaire
- Livrets et dossiers scolaires
- Carnet de liaison
- Carnets de notes et de correspondance (pour tout établissement)
- Carnets de stage
- Carnets de bulletins d'absences, de retards et de correspondance
- Carnet de bord du professeur
- Bulletins de notes trimestriels - sans mention de discipline
- École primaire
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- Examens et concours
- Infirmerie - Santé et Sécurité
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- Élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'administration
- Gestion comptable
- Gestion de l'élève - Droits constatés
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- Reçus pour dons effectués au profit d'oeuvre
- Véhicules de fonction
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
- Marchés publics
- Diverses prestations
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Gestion des ressources humaines
- Personnels des premier et second degrés
- Comité médical départemental
- Gestion individuelle des personnels
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- Accidents du travail ou de service
- Frais de déplacement
- Transport de voyageurs sans paiement préalable
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- Pensions - Retraite
- V.S. Documents pour lycées et collèges
- Classement secrétariat
- Pavoisement et accessoires de vote
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Suivi des élèves
- Ouvrages
- Matériel informatique
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Documents & Accessoires
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Justice
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Documents & Accessoires
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- Tribunal judiciaire
- Conseil de prud'hommes
- Constat
- Signification civile / pénale
- Saisie - Vente
- Imprimés en matière civile et pénale
- Gestion immobilière
- Cartes de visite, de correspondance et professionnelles
- Imprimés et accessoires de fonctionnement
- Vente et succession
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- Ouvrages
- Matériel informatique
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- Aide juridictionnelle
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