Droit de l'urbanisme et de l'aménagement

Maîtrisez les outils d’urbanisme, d’aménagement et de développement durable !

Le droit de l’urbanisme peut se définir comme la réglementation de l’occupation et de l’usage des sols sous la réserve du respect des prérogatives imposées dans l’intérêt de la communauté. Son objet, tant dans sa dimension réglementaire qu'opérationnelle, n’est plus seulement d’assurer la maîtrise du développement urbain, mais également de contribuer à la fabrique de la ville et du « vivre ensemble ». D’un droit des sols, il est devenu un droit de la ville, et plus encore un droit à la ville.

Il concerne tant les acteurs publics qui portent la responsabilité de la définition du projet urbain en concertation avec les habitants et les associations et l’ensemble des acteurs de la ville, que les acteurs privés (propriétaires, promoteurs, aménageurs) qui ont contribuent à la mise en œuvre du projet urbain à travers les opérations d’aménagement et de construction auxquelles ils sont associés.

La densification, la promotion de la diversité des fonctions urbaines et de la mixité sociale de l’habitat, le soutien au développement des activités économiques, la conservation et la restauration du patrimoine naturel et culturel, la préservation des espaces dédiés aux activités agricoles et forestières, la protection de la biodiversité ainsi que la promotion de la qualité architecturale sont, parmi d'autres, autant de défis que doivent désormais relever les collectivités territoriales dans la fabrique de la ville. Cette redéfinition de l’objet et de la finalité du droit de l’urbanisme imprègne depuis une vingtaine d'années l’évolution des textes, tant pour assurer le renouvellement urbain et satisfaire les besoins en logements, que pour concilier aménagement et développement durables.

Ainsi, Droit de l'urbanisme et de l'aménagement est un ouvrage exhaustif qui détaille clairement, et simplement, de quelle manière les collectivités territoriales doivent utiliser la norme d’urbanisme comme un outil au service de la réalisation d’un projet urbain précis et adaptés aux réalités de sa zone d’implantation, tout en sachant identifier et résoudre les contraintes liées à toute opération d’aménagement afin de sécuriser juridiquement son exécution et s’assurer de bonnes relations contractuelles avec l’aménageur.

 

Collection : Les Indispensables

Broché. 640 pages. Format 16 x 24 cm. Date de parution : novembre 2017.

Auteur : Olivier Chambord

Olivier Chambord est docteur en droit et avocat. Il est également chargé d'enseignement à l'université de Bordeaux, à l'Institut de la construction et de l'habitat au Cnam de la Nouvelle-Aquitaine, et formateur auprès de professionnels de l'immobilier et de l'aménagement.

 

Auteur : Pierre Soler-Couteaux

Pierre Soler-Couteaux est professeur agrégé de droit public à l'université de Strasbourg et avocat au barreau de Strasbourg.

Il a assuré la préface de Droit de l'urbanisme et de l'aménagement.